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2 056 résultats pour « Françoise Labrousse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909b9

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

représenté par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE Madame Josette Géraldine Y...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb73

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

No 11/00995 AFFAIRE : SARL LABROUSSE C/ Aïssa X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50486

Cassation

17 mars 2026

17 mars 2026

BONNAL président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

65a0e9495bbe450008b2cd16

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

01590 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NGIM ------------------------------------ DU 11 JANVIER 2024 ------------------------------------ O R D O N N A N C E --------------- Nous, Françoise

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01696

Cassation

2 décembre 2025

2 décembre 2025

BONNAL président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00936

Cassation

15 mai 2014

15 mai 2014

François X... sont écrites en termes généraux et, ne visent pas expressément, un lieu de travail précis de l'intéressé (énonçant des propos tels que : " étant client du magasin " PIANOS LABROUSSE ", sans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd931f8

Appel

29 avril 2016

29 avril 2016

de nationalité Française née le 28 Avril 1973 à USSEL (19), demeurant ... représentée par Me Michel LABROUSSE de la SCP LABROUSSE & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE Jean-Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91058

Appel

3 février 2014

3 février 2014

Domicile élu au cabinet de l'avocat de nationalité Française née le 09 Septembre 1959 à ENGHIEN LES BAINS, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931d9

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

représenté par Me Michel LABROUSSE de la SCP LABROUSSE & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE substituée par Me François ARMAND, avocat au barreau de CORREZE Madame Marie Ginette Y...épouse X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50847

Cassation

6 juin 2023

6 juin 2023

N° Y 22-83.576 F-N N° 50847 SL2 6 JUIN 2023 NON-ADMISSION Mme LABROUSSE conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd9218c

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Jean-François X..., SARL BERNARD X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6162be8d99b588421c5e38a8

Appel

3 novembre 2010

3 novembre 2010

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 1 ARRÊT DU 03 Novembre 2010 (n° , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 09/05055 Décision

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01691

Cassation

2 décembre 2025

2 décembre 2025

BONNAL président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION

Source officielle
CC

civ3

613721e0cd580146773f864b

Cassation

19 octobre 1993

19 octobre 1993

Rémi, Antoine F..., demeurant Anse à La Barque à Saint-François (Guadeloupe), 2 / Mme Manuella C..., veuve F..., demeurant Anse à La Barque à Saint-François (Guadeloupe), 3 / M.

Source officielle
CA

Référés Civils

686df88cbdbdd86396f390d7

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

SFCM [S] Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 8 JUILLET 2025

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90215

Appel

4 février 2013

4 février 2013

de nationalité Française, née le 14 Septembre 1974 à BORT LES ORGUES (19110), Coiffeuse, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8daf5

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

de nationalité Française née le 01 Janvier 1965 à AUBUSSON (23) Profession : Educatrice, demeurant...-23100 LA COURTINE représentée par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour assistée de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bef

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

Bertrand Jean-François X... C/ Mme Valérie Sandrine Z... épouse X...

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2007:AV00008

Cassation

23 avril 2007

23 avril 2007

2°) Que devient l'ordonnance de refus d'homologation et quelle est sa "place" dans la procédure pénale française ? Est-elle susceptible de recours en appel, ou à tout le moins en cassation ?".

Source officielle
CA

Chambre civile

65b20cafc4cf860008dff479

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

avocat au barreau de TULLE APPELANT d'une décision rendue le 20 OCTOBRE 2023 par le JUGE DE L'EXECUTION DE TULLE ET Madame [D] [X] [C] [L], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Michel LABROUSSE

Source officielle

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