. ; " aux motifs que celle-ci caractérisée par les séquelles suivantes, à savoir, déformation importante du genou droit (absence de rotule) amyotrophie crurale droite, limitation de flexion du genou

violé par fausse application le texte précité, ainsi que l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors, d'autre part, que l'accident de trajet litigieux n'avait provoqué qu'une blessure du genou

nuit avec Jean-Louis X... et qu'elle n'a été trouvé son médecin habituel que le lendemain ; qu'il est impossible que celui-ci n'ait décelé ni le 7 avril 1992, ni le 5 mai suivant, l'entorse grave du genou

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société RCTS a acquis, auprès de la société Cardio Genius

ainsi statué alors, selon le moyen, que dans le cadre de l'enquête diligentée par la Caisse primaire, le témoin Sicard avait relaté que l'assuré était "tombé sur un angle de machine qui lui a ouvert le genou

souffrait la victime étaient dues à cet état antérieur (arthrose) relevé par le docteur [J] ; qu'en s'abstenant de rechercher, ainsi qu'il lui était demandé, si la victime souffrait d'arthrose au niveau du genou

faisant état d'une invalidité permanente et définitive de 70 % ; mais ce certificat doit être écarté comme contenant une exactitude d'importance capitale puisqu'il mentionne une "amputation sous le genou

son préjudice ; qu'un tribunal a dit que le préjudice subi par Mme X... en relation avec l'accident consiste en une perte de chance de vivre quelques temps de plus sans manifestation douloureuse du genou

diverses sommes à titre de préavis, indemnité de licenciement et indemnité compensatrice de congés payés, alors que, selon le moyen, d'une part, l'employeur n'a pu comparaître à la suite d'une foulure du genou

fracture de la clavicule, il avait été dans l'incapacité de porter les coups qui lui étaient reprochés est démentie par les parties civiles qui ont affirmé que le prévenu leur avait porté des coups de genoux

la poitrine en glissant sa main sous un vêtement ; "que le prévenu lui-même a reconnu, lors de son audition par les enquêteurs, divers gestes constituant des attouchements sur la poitrine et les genoux

ensuite, tout en restant debout, un mauvais rétablissement sur le sol, étaient contredites par les constatations médicales ayant mis en évidence une fracture enfoncement du plateau tibial externe du genou

[O] [R], domicilié [Adresse 4], 2°/ à la société Naxicap Partners, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Genoyer International, société par actions simplifiée, dont le

professionnelle ; que pour refuser de le classer dans la deuxième catégorie des invalides, la Commission nationale technique s'est bornée à énoncer qu'il présentait une gêne fonctionnelle des deux genoux

Knee avec emboîture de type contact à ischion intégré qui devrait normalement redonner une forme physiologique au moignon ; qu'elle se justifie par l'évolution du moignon et par la mise en place de genou

en nom collectif, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 5 mai 2015 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Genoyer

indemnisation ; "aux motifs propres que sur l'action publique, la cour, en l'état de la procédure, du en partie à la tardiveté de la plainte, ne peut que s'interroger sur l'origine des blessures au genou

guérison apparente, à cause d'un staphylocoque doré multi résistant, et d'autre part, que l'infection de la prothèse de genou gauche ayant conduit M.

Code de procédure pénale ; "aux motifs qu' "aux termes du certificat médical établi le 29 septembre, lendemain des faits, il était constaté sur la personne de Bruno Y... un nouveau traumatisme du genou

610,17 euros au titre de sa créance, incluant une somme de 174 436,03 euros au titre des dépenses de santé futures, correspondant aux frais d'appareillage de la prothèse fémorale et de la prothèse du genou