d'indice ; b) Amputation de la jambe : – allocation non cumulée avec une autre allocation aux grands invalides : 36,5 points d'indice ; – allocation cumulée avec une autre allocation aux grands invalides : 18,2 points d'indice ; c) Amputation au niveau du genou

Article 11

Code inconnu

l'utilisation de l'équipement nécessite de voir, lire, entendre, parler ; b) Hauteur maximale de 0,80 m et un vide en partie inférieure d'au moins 0,30 m de profondeur, 0,60 m de largeur et 0,70 m de hauteur permettant le passage des pieds et des genoux

Article 111 quater LA

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88

Code général des impôts, annexe III

par section au niveau de l'articulation de l'occiput et de la première vertèbre cervicale, la section étant effectuée suivant un plan perpendiculaire au grand axe des vertèbres cervicales ; b) D'une partie des membres sectionnés à l'articulation du genou

Article R132-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 77 > 04

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Ce montant est majoré de 85 points lorsque l'articulation susjacente au moignon d'amputation est ankylosée. 150,2 3 Désarticulation du genou 405,2 4 Amputation de la cuisse 556,5 5 Amputation sous-trochantérienne 641,1 6 Désarticulation de la

Article Annexe I

Code inconnu

Frein à commande au genou 20.14. Actionnement du système de freinage avec assistance par une force extérieure 25. Mécanisme d'accélération adapté 25.01. Pédale d'accélérateur adaptée 25.03. Pédale d'accélérateur à bascule 25.04.

LEGIARTI000033978268

Code inconnu

Il entraîne des conditions particulières de mise en œuvre des matériaux : travail à genoux, accroupi sur des surfaces en pente de quelques degrés à la verticale.

LEGIARTI000045303307

Code inconnu

Toutefois, en cours d'activité, une amputation au-dessous du tiers supérieur de la jambe peut être jugée compatible avec la navigation si l'appareillage est satisfaisant et si le genou ne présente ni raideur ni instabilité. - les hémopathies malignes

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

Code du sport

Les techniques Les techniques strictement interdites qui entraînent la disqualification immédiate des sportifs sont les suivantes : -les coups de poings, coups de pieds, coups de coudes et coups de genoux visant un combattant au sol ; -les coups de coudes

Article 245-2.03

Code inconnu

Si les occupants sont assis à cheval, la fonction d'appui-corps peut être obtenue par l'action des genoux. IX.-Les navires qui répondent aux exigences de la norme NF EN ISO 15085 sont considérés comme satisfaisants à cet article.

Article ANNEXE II

Code inconnu

Règle 20 Les prothèses de la hanche, du genou et de l'épaule figurent dans la classe III.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Séquelle de monoarthrite du genou associant une augmentation de volume de l'articulation et une amyotrophie du quadriceps selon l'existence de poussées d'hydarthrose et le degré de limitation des mouvements du genou : 15 à 30 %. 8.3.2 - Tuberculose.

Article Annexe 2

Code inconnu

claudication intermittente d'un membre 70 déformation articulaire 71 douleur d'un membre (supérieur ou inférieur) 72 douleur du rachis (cervical, dorsal ou lombaire) 73 douleur, brûlure, crampes et paresthésies 74 faiblesse musculaire 75 instabilité du genou

LEGIARTI000029693825

Code inconnu

d'un œil, de même qu'une lésion du bras gauche plus une lésion du bras droit, constituent des infirmités multiples simultanées, alors que les diverses affections pouvant résulter d'une lésion de la rotule (arthrite, mouvements anormaux, raideur du genou

Article Annexe 1

Code inconnu

S'il s'agit de personnes, il faut veiller à ce que l'eau ne dépasse pas leurs genoux. 2.

LEGIARTI000032916791

Code inconnu

Châtillon-sur-Indre, Chazelet (1), Concremiers (1), Douadic (1), Dun-le-Poëlier (1), Fontguenand (1), Issoudun (1), Martizay (1), Mauvières (1), Mérigny (1), Mézières-en-Brenne (1), Neuillay-les-Bois (1), Oulches, Palluau-sur-Indre, Prissac (1), Saint-Genou

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

La position d'ankylose du genou est dite en extension de 180° à 135°. Elle est dite en flexion de 135° jusqu'à 30°.

Article (suite)

Code inconnu

Feu Avec la main droite, de façon répétée, dessiner un huit, de l'épaule au genou, l'autre main pointant en direction du feu.

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

élément 2/ Accessoires de protection du matelas ou surmatelas 4.3.1.9 PCH élément 2/ Appareil modulaire de verticalisation 4.3.1.10 PCH élément 2/ Cannes et béquilles 4.3.1.11 PCH élément 2/ Coussins de série de positionnement des hanches et des genoux

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Ascension du testicule ipsi-latéral L1 - L2 R. des adducteurs Percussion de la face interne du genou. Adduction de la cuisse L1 - L3 Rotulien Percussion du quadriceps (sous ou sus-rotulien).

Article Annexe 2

Code inconnu

Clion ; 36070 Eguzon-Chantôme ; 36097 Liniez ; 36109 Le Magny ; 36123 Mézières-en-Brenne ; 36141 Neuvy-Saint-Sépulchre ; 36149 Palluau-sur-Indre ; 36150 Parnac ; 36161 Le Pont-Chrétien-Chabenet ; 36191 Saint-Florentin ; 36193 Sainte-Gemme ; 36194 Saint-Genou

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