X..., engagé le 25 février 1985 en qualité d'ingénieur technico-commercial par la société Imunelec, a été licencié le 15 juillet 1989 après avoir refusé un nouveau poste dans la société Merlin Gérin, dont

La société Gerinter [Localité 2] Généraliste est une société de travail temporaire.

plusieurs modèles dont certains ont été déposés à l'Institut national de la propriété industrielle (l'INPI) ; que ces sociétés ont assigné en contrefaçon de modèles et en concurrence déloyale la société Gérin

d'engrais et phytos (Procep), société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1996 par la cour d'appel de Nîmes (chambres réunies), au profit de la société Ciba Geigy

cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1996 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), au profit : 1 / de la société Schneider electric, dont le siège est ..., 2 / de la société Merlin Gérin

d'infractions à la législation sur les stupéfiants, a été placé en détention le 6 mai 2005 par ordonnance du juge des libertés et de la détention ; qu'appel de cette décision a été relevé le 13 mai 2005 par Me Germany

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 octobre 1997), qu'après avoir indemnisé son assurée, la société Merlin Gerin

La société Gerinter Rennes Industrie est une société de travail temporaire.

disposition particulière prévoit la destruction des objets placés sous main de justice ; qu'en l'espèce, la demande de restitution de Mme X... épouse, Y... porte sur une carabine de chasse à lunette « Blaser Germany

conformément à la loi ; Sur les premier et second moyens, le premier pris en ses deux branches, réunis : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 21 janvier 1998), que la société Merlin Gérin

[F] [J] a été embauché par la société Merlin Gerin, filiale du groupe Schneider Electric en qualité d'ingénieur.

; que la contrepartie a été reconnue dans la promesse Upsolar Europe déclarant explicitement s'engager en contrepartie d'obligations pesant sur elle à l'égard de Upsolar Germany, et qu'en application

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 28 juillet 2016), que Mme X..., engagée en qualité de secrétaire en 1990 par la société Merlin Gerin

plusieurs modèles dont certains ont été déposés à l'Institut national de la propriété industrielle (l'INPI) ; que ces sociétés ont assigné en contrefaçon de modèles et en concurrence déloyale la société Gérin

Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1994 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société Merlin Gérin, dont le siège est ..., défenderesse

de M. le conseiller Raynaud, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Interphyto et de la SCP Laureau et Jeannerot, ès qualités, de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société CIBA GEIGY

Les plus efficaces, en termes d'androïdes, ou les plus zélés, en termes pseudo humains, sont aux niveaux : 1- de l'A5X équipe 2 : celui là est High-Tech made in Germany modèle A5X1940 2- du HALL 7 équipe

F 21-15.890 contre l'arrêt rendu le 25 novembre 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société BNP Paribas Real Estate Investment Management Germany

(Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1991 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société anonyme Merlin-Gérin, dont le siège social est à Grenoble (

l'Union européenne doivent être interprétées à la lumière de celle-ci, notamment lorsqu'elle a elle-même été interprétée par la Cour de justice de l'Union européenne ; que dans son arrêt Volvo Car Germany