CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 008 résultats pour « Gilles Daniel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137259ecd5801467741f42c

Cassation

12 mai 1999

12 mai 1999

Gilles, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAL-DE-MARNE, en date du 13 mai 1998, qui l'a condamné, pour vol commis avec usage ou menace d'une arme, à 12 ans de réclusion criminelle, ainsi que contre

Source officielle

Page 2 sur 51

← PrécédentSuivant →
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02592

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Gilles d'un côté, et M. Daniel B... père de l'autre ; que le contentieux trouve son origine dans la relation qu'entretenaient le fils de M. Daniel B... et la fille de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96cbd3db21cbdd88474

Appel

28 avril 2006

28 avril 2006

Gilles Z... Dominique A... Raymond B... Manuel C...

Source officielle
CC

cr

613725a8cd5801467741f935

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

capital, a confirmé partiellement l'ordonnance du juge d'instruction prescrivant son placement sous contrôle judiciaire ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué que Daniel

Source officielle
CC

cr

613725bacd58014677420173

Cassation

31 mars 1999

31 mars 1999

à leur audition le 9 juin 1998 (p. 8), et a donné lecture des dépositions à l'instruction des témoins, Daniel X... et Annie B..., le 11 juin 1998 ; "alors, d'une part, qu'en présence d'une exigence

Source officielle
CC

cr

613725a8cd5801467741f934

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

(D. 196), de Me Z..., liquidateur de la SARL de Daniel Y...

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f5a

Cassation

1 septembre 2004

1 septembre 2004

Le Z... à garder à l'écurie les animaux qui lui restaient ; que Gilles A..., acquéreur de l'un des chevaux volés à Daniel Le Z... a déclaré que Samantha X... le lui avait vendu comme provenant d'un élevage

Source officielle
CC

cr

6137258dcd5801467741eb5b

Cassation

30 juin 1993

30 juin 1993

Jacques partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 10 juillet 1992, qui, après relaxe de Danielle Z... du chef de détournement d'objets confiés à sa garde, l'a débouté

Source officielle
CC

civ1

613724cacd58014677418639

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

D... et Gilles C..., de Mme Danielle C... et de Mme Patricia E..., alors, selon le moyen : 1 / que la demande des parents d'Isabelle X... en vue de l'ouverture d'une information judiciaire pour rechercher

Source officielle
CC

cr

6079a8d69ba5988459c4f136

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Gilles, E... Lucien, F... Michel, G... Daniel, H... Pierre, I... Jean-Marc, J... Ange, X... Guillaume, K... Philippe, L... Patrick, M... Jean-Paul, N...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef634acdc6046d47b70815

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

501029011 et au RNA sous le n° W762001615 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Jean-Louis MARC Juges : Monsieur Patrice DELATTRE Monsieur Daniel

Source officielle
CC

cr

6079a87d9ba5988459c4d7ef

Cassation

1 octobre 2003

1 octobre 2003

Daniel, - Z... Francis, - A...

Source officielle
CE

Section

CETAT:CETATEXT000024062718

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

LY..., Gilles NH...

Source officielle
CC

civ1

613723c0cd5801467740db62

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Daniel X..., de Me Copper-Royer, avocat de MM. Guy et Gilles X..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88abd3db21cbdd8592b

Appel

11 mai 2001

11 mai 2001

Gilles Y...,demeurant 16 rue du Grand Cavalier Hameau de Villers 77310 SAINT-FARGEAU PONTHIERRY M. Z...

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e3e

Cassation

9 mai 2007

9 mai 2007

Daniel, - X... Marie-Josée, - Y... Marc, - Z... Jean, - A... Guillaume, - B... Marilène, - C... D...

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

6583398d3ea7c8c11298eb99

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

au barreau de PARIS, vestiaire : E1742 Madame [E] [P] épouse [N], appel en cause Représentant : Me Daniel TASCIYAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1742 C/ S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0ac

Appel

15 février 2008

15 février 2008

Gilles B... Jacques C... Gérard D... Louis E... Daniel F... Josette G... veuve H... Denis I... François J...

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020869034

Admin. suprême

19 mai 2009

19 mai 2009

Eric L, demeurant ..., Mme Danielle F, demeurant ..., Mme Cécile A, demeurant ..., M. Jean-Paul D, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007740289

Admin. suprême

6 mars 1987

6 mars 1987

Gilles X... a été victime le 13 janvier 1980 ; 3° condamne les défendeurs à lui verser la somme de 15 030 F avec les intérêts et les intérêts des intérêts ; Vu, 2° , sous le n° 62 601 la requête sommaire

Source officielle