Henri X..., 3°/ de Mme Suzanne X..., née Y..., demeurant ensemble ..., pris en leur qualité de père et mère de Gilles X..., 4°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Tarn, dont le

Y..., responsable de la maintenance, qu'à supposer que Christian Z... et Gilles A... eussent coupé le courant le 30 novembre 1995 vers 17 heures, celui-ci avait pu être rétabli par M.

Jean-Gilles, - Y...

Gilles Y... a maintenu en tous points ses déclarations, lors de ses auditions et lors de la confrontation.

sursis ; "aux motifs que "s'agissant du recel du trotteur volé à Saint-Brieuc (Côtes d'Armor) dans la nuit du 16 au 17 juin 1996 au préjudice de Daniel Le Z... puis vendu sous le nom de "Friquet" à Gilles

Gilles, - Y...

l'expert ne découvrait pas à l'intérieur de ce véhicule, le support antivol découpé ni les éléments constituant l'antivol de direction ; que, par ailleurs, il était établi qu'un armurier de Toulouse, Gilles

Rémi A... et Jean-François B..., se sont positionnés dans une parcelle de bois bordée de plaine cultivée, que les deux enquêteurs ont expliqué avoir verbalisé, dans la matinée, le fils de M.

. ; qu'il résulte des déclarations de son frère cadet, Gilles, qu'au cours de l'été 1989, ce dernier s'est rendu une fois à l'appartement d'Antonio X...

GILLES COLLET ET [C] [VR] - S.A.R.L. C&B PATRIMOINE - S.A.S. IFB FRANCE - S.A.S. ELYSEES FINANCE S.A.R.L. ANTROPOS - S.A.S. XENIA - S.C.P.

Gilles X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société C.F.I., domicilié ..., 40000 Mont-de-Marsan, 3°/ de M.

Monsieur Gilles A...

Gilles J..., demeurant ..., pris en leur qualité d'héritiers de Roland J..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Gilles Y...

Gilles Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Andrée Z..., représentant son époux M.

Maçonnerie (SARL), [Adresse 1] Numéro siren 498 648 328 PRESIDENT : GILLES BECHERINI COMMIS GREFFIERE : ALEXANDRA MARTEL Attendu que suivant jugement en date du 19/11/2025 le Tribunal de commerce de

qui collectent des fonds pour les mouvements armés d'Algérie, tels que Nadir G... à Londres et Abdelkrim H... en Finlande ; ( ... ) "et que le trafic téléphonique qu'il entretient au Canada avec Gilles

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Gilles Edmond X...

Denis Y... en mars 1976, puis à compter du 1er janvier 1994 par la société Gilles Y...

ORDONNANCE NOUS, Monsieur Gilles HENRIO, Président du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc, assisté de la SELARL [F] – TEPHO, représentée par Maître [Z] [F], VU l'article L 621-9 Alinéa