Evi, demeurant ... (10e), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1988 par la cour d'appel de Paris (22e Chambre B), au profit de la société Cover girls, société à responsabilité limitée dont le

, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 avril 2005), que, par délibération du 19 avril 1989, l'assemblée générale des copropriétaires de la résidence Club des Arcades a habilité la société Cores-Gir

son recours préalable par lesquelles le département de l'Isère a rejeté sa demande relative à l'allocation personnalisée d'autonomie à domicile au motif suite à l'évaluation de sa perte d'autonomie en GIR5

nom de Thierry Y... auquel Fernande X... avait accès ; que les juges, après avoir constaté que ceux-ci ont été achetés avec l'argent réuni par les jeunes femmes, travaillant dans un réseau de "call-girls

qui leur sont fournis par les parties au soutien de leurs prétentions ; qu'en l'espèce, après avoir fait valoir qu'il avait été écarté du processus de recrutement pour un poste d'inspecteur détaché au GIR

l'arrêt attaqué (Caen, 22 mars 2018), que par un acte du 30 août 2011, la société Caisse d'épargne et de prévoyance Normandie (la Caisse) a consenti à la société Laetitia, devenue la société O'Rock'nd Girl

#Robert Giry pret Eiropas Kopienu Komisiju.#Apvienotās lietas 126-75, 34 un 92-76.

[B], propriétaire d'un local commercial situé dans un immeuble en copropriété et donné à bail le 20 juin 2011 à la société de gestion immobilière Daubeze-Roulland (GIRD), lui a délivré un commandement

. # Robert Giry gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. # Verbundene Rechtssachen 126-75, 34 und 92-76.

Lors de la souscription, Mme [R] a émis un chèque d'un montant de 6 201 euros à l'ordre de GIR Réunion et un chèque de 317 euros à l'ordre de la société Gesdom. 3.

d'impôt sur le revenu à l'occasion du dispositif dit « Girardin Industriel », prévu par l'article 199 undecies B du code général des impôts, a souscrit, par bulletin signé le 24 mai 2011, au produit « Snc GIR

[I] a signé, le 13 septembre 2011, par l'intermédiaire de la société Gesdom (la société), un bulletin de souscription à l'effet d'investir des fonds au sein de la SNC GIR Réunion et d'obtenir, en contrepartie

Il existe six groupes iso-ressources ou GIR (calculés par un algorithme complexe nécessitant le recours à l'informatique) : () - Le GIR 2 est composé essentiellement de deux sous-groupes : d'une part,

conseil départemental du Gard lui accordant le bénéfice de l'allocation personnalisée d'autonomie à domicile, en tant qu'elle classe son degré de perte d'autonomie au niveau 2 des groupes iso-ressources (GIR2

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP Jusot-Claris-Giray et à M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 8 JUILLET 1969), D'AVOIR DECLARE NULLE, POUR DOL, LA CONVENTION DU 10 MARS 1967, AUX TERMES DE LAQUELLE GIRY S'ENGAGEAIT

Philippe X...mandataire liquidateur sur plan de cession de la Société PHARMACIE GIRY, nommé à cette fonction par jugement du Tribunal de Commerce de LIMOGES le 20 décembre 2013, SARL PHARMACIE GIRY représentée

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Giry au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative doivent être rejetées.