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DÉCISION / ECLI
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Chambre sociale section 3
627df79f0d41e0057d43e282
12 mai 2022
Les certificats médicaux de prolongation font quant à eux mention de lombalgie et gonalgies, 'gonalgies bi' ou 'gonalgies D et G' jusqu'au 26 juin 2009, 31 août 2009 et 7 mars 2010.
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2302650_20230515
15 mai 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Gonand, avocat de M.
5ème Chambre
DTA_2006803_20231003
3 octobre 2023
Par un jugement avant dire droit du 3 mai 2022, le tribunal a ordonné une expertise médicale concernant l'infirmité " séquelles de traumatisme du genou droit sur antécédent de gonalgies ".
8ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031259710
30 septembre 2015
A... à la date de sa demande, soit le 22 novembre 2005, à 20 %, soit une aggravation de 10 %, pour fracture ancienne de l'astragale droit, à 25 %, soit une aggravation de 5 %, pour gonalgies droites, à
3ème Chambre
DTA_2404235_20260129
29 janvier 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Gonand, avocat de Mme B...
3ème Chambre (J.U)
DTA_2201109_20221107
7 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 janvier 2022, Mme B A N'Gonian demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 décembre 2021 par laquelle la commission de médiation
2ème chambre
DCA_23TL02835_20250701
1 juillet 2025
formé contre la décision ministérielle du 31 janvier 2020 lui refusant l'octroi d'une pension militaire d'invalidité au titre de l'infirmité " séquelles de traumatisme du genou droit sur antécédent de gonalgies
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2519595_20251202
2 décembre 2025
B..., représenté par Me Gongang Nguentcho, demande au tribunal, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01818_20250320
20 mars 2025
Marcovici, - et les observations de Me Gonand, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
9ème Chambre
DTA_2412876_20250603
3 juin 2025
le versement de la somme de 1 200 euros à Me Gonand.
7ème chambre
DTA_2402536_20240722
22 juillet 2024
Article 3 : Sous réserve que Me Gonand renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera une somme de 1 500 euros à Me Benjamin Gonand, avocat de M.
DTA_2003813_20230221
21 février 2023
Sur le désistement des conclusions concernant l'infirmité " gonalgie gauche " : 2. M.
DTA_2310406_20240201
1 février 2024
Gonneau, - et les observations de Me Gonand pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
5e Section - 4e Chambre
DTA_2217924_20250207
7 février 2025
droite ; 2°) de lui reconnaître un taux d'invalidité de 20 % au titre de sa gonalgie droite ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 950 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice
Tribunal Administratif de Besançon
ORTA_2500740_20260303
3 mars 2026
B... demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 25 février 2025 par lequel le maire de Gonsans a refusé la prorogation du certificat d’urbanisme en vue de la construction d’une maison individuelle.
Reconduite à la frontière
DTA_2513547_20260108
8 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme B..., - et les observations de Me Gonand, représentant M.
DTA_2106665_20230927
27 septembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Gonand, avocat de M.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2602743_20260410
10 avril 2026
B..., Brigitte Wurtz, Jean-Louis Lagrenee, Johnny Gorgan, Angelo Miraux, Ruben D..., Jean D..., Sabrina D..., David Spade, Cindy Loerch, Patrick Mathieu, Younes Ziata, Hadji Yung, Jeanine D..., Michel
DTA_2310001_20231206
6 décembre 2023
6ème Chambre
DTA_2206756_20221230
30 décembre 2022
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