Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
52 résultats pour « Goutte »
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CodexAI
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52 résultats pour « Goutte »
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EXTRAIT
LEGIARTI000034497329
Amblainville, Le Mesnil-en-Thelle, Neuilly-en-Thelle, Andeville, Bornel. 69 Lyon 9e arrondissement (quartier Duchère) Lyon 8e arrondissement (quartiers Mermoz, Santy, Etats-Unis) 74 Cluses, Bonneville, Scionzier, Marnaz 75 Paris 18e (quartiersBarbès, Goutte
Article Annexe
plaquettes thermoformées (B/25) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS). 306 572-1 MELLERIL 2 mg/ml (thioridazine), suspension buvable en flacon de 200 ml (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS). 306 571-5 MELLERIL 40 mg/ml (thioridazine), solution buvable en gouttes
Article Annexe
plaquettes thermoformées (B/25) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS). 306 572-1 MELLERIL 2 mg/ml (thioridazine), suspension buvable en flacon de 200 ml (laboratoires NOVARTIS PHARMA SAS). 306 571-5 MELLERIL 40 mg/ml (thioridazine), solution buvable en gouttes
Article Liste I
Solubles Collutoires, gargarismes, gouttes nasales 10 0,25 5 Préparations à usage local auriculaire (pressurisées à l'azote ou non) 10 0,25 5 Autres formes 0 0 0 2.
Article Annexe II
Pour la mise en évidence des fractions du C3 et C4, on pratiquera le test au sucrose : à une goutte (50 microns de l) de culot globulaire (pool A, B et O) on ajoute deux gouttes de sérum humain frais sélectionné et 4 ml de la solution suivante : sucrose
Article 7
support, isolant et étanchéité) satisfait la classe et l'indice Broof (t3) ; - le sol est imperméable et incombustible (de classe A1fl) ; - les matériaux des ouvertures laissant passer l'éclairage naturel ne produisent pas, lors d'un incendie, de gouttes
Article Annexe I à l'art. R434-32 (12)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67
professionnelle normale 10 à 20 - Insuffisance rénale moyenne : clairances entre un quart et trois quarts ; peu de retentissement sur la vie professionnelle 20 à 40 - Insuffisance rénale importante : clairances au-dessous du quart de la normale, anémie, goutte
LEGIARTI000049328976
-uniformité de masse : pour les capsules molles et gouttes buvables ou sublinguales ; -teneur en eau : pour les gouttes buvables ou sublinguales ; -toute autre spécification proposée par le fournisseur. L'étiquetage (en français) est décrit.
Article Annexe I
Amener le volume du filtrat recueilli lors de la mise en solution des cendres à environ 350 cm³ avec de l'eau distillée ; Ajouter 15 cm³ de la solution de chlorure d'ammonium (6.1.4), 15 cm³ de la solution d'acide citrique (6.1.2) et quelques gouttes
Article Tableau (Suite 2)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34
Goutte-de-la-Maix A partir de la scierie de la Maix, jusqu'à son embouchure dans la plaine. Point de navigation par bateaux. Néant. Meurthe A partir du confluent de la Fave jusqu'à la limite du département de la Meurthe. idem. idem.
Article Annexe 1
(1) Aucune disposition de transport ne s'applique à : taches de sang séché recueilli en plaçant une goutte de sang sur un matériau absorbant ou lors de tests de dépistage de sang occulte dans les selles.
Article 221-II-1/45
Toute installation du poste central de commande doit être protégée contre les chutes de gouttes d'eau.
Article Annexe II
.) ; ou - fuite en flux continu provenant d'une pièce mobile ; ou - suintement ou goutte à goutte provenant d'une pièce mobile sauf si la matière dangereuse concernée se caractérise par l'un des numéros d'identification du danger suivants : 20,22,30,33,40,50,80,90
Article Liste II
suppositoires 0,10 0,01 0,10 En applications sur la peau 0,10 0,50 Autres formes 0,10 0,001 0,05 Ester éthylique de l'acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4 (péthidine) et ses sels Toutes formes 0 0 0 Gouttes
LEGIARTI000028443622
Q0260500 | La Luzerte C0346 | Q0520580 | Le ruisseau de Coustalat C0345 | Q0520590 | Le ruisseau Chauquet C0344 | Q0520610 | Le Lenet C0343 | Q0520630 | Le ruisseau de Ricaud C0342 | Q0520640 | La Sègue C0347 | Q0520720 | La Goute
Article Annexe (suite)
Seules les utilisations en tant que nématicide appliqué par irrigation goutte à goutte dans les serres à structure permanente peuvent être autorisées. 2.3.
Article Annexe
Neutraliser par quelques gouttes d'une solution de carbonate de sodium ou de potassium. 4.2. Solution aqueuse à 5 p. 100 d'acide trichloracétique pur. 4.3. Alcool.
Article Annexe I
avec l'air ; "Condenseur par voie humide" : installations de récupération de la chaleur latente des fumées par dispersion d'eau dans des fumées émises à l'atmosphère ; "Dispersion d'eau dans un flux d'air " : production d'aérosols par projection de gouttes
Article Annexe
Elle est l'occasion, pour tous, de goûter le plaisir et le bonheur que procure la rencontre avec l'art. I. à III. (supprimés) IV. Le Lycée - voies générale, technologique, professionnelle I.
Article Annexe I
Objet du contrôle : b) Les matériaux utilisés pour l'éclairage naturel ne produisent pas, lors d'un incendie, de gouttes enflammées. Dans le cas d'un éclairage artificiel, seul l'éclairage électrique est autorisé.
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