intentionnel du délit poursuivi et a, dès lors, privé sa décision de condamnation de toute base légale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Pascal Mange, antiquaire spécialisé dans les gravures

Antoine X..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Ateliers plastiques gravures, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

opposé les deux époux le 13 mai 1995 en fin d'après-midi; que les constatations effectuées dans les heures qui ont suivi par le médecin du centre hospitalier d'Annemasse qui a relevé des traces de griffures

travailler avec elle et, de façon générale l'avait traité sans beaucoup d'humanité, qu'ainsi le médecin légiste avait conclu à l'existence indéniable de mauvais traitements en relevant des traces de griffures

, exerçant sous le nom commercial Cotention gravure - AECG, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                              , défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque

Groupama Centre Atlantique, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 8 avril 2015 par la cour d'appel de Poitiers (3e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Atlantique gravure

d'arrêt ne faisait aucun état d'actes de terrorisme au sens des textes précités -se bornant à faire état de la préparation d'une journée d'action contre les entreprises de travail temporaire, avec graffitis

X..., embauché le 18 novembre 1977 par la société Gravure service, devenue la société Kis photo Industrie, en qualité de VRP, a été nommé chef de vente de la division photo le 1er janvier 1982; qu'il a

débats, pour établir la contrefaçon du brevet EP 0 570 484, que des documents techniques, la thèse de doctorat de Mme M... intitulée "Etude de nouvelles voies de passivation non polymérisante pour la gravure

Des affiches et des graffitis ont été apposés sur les tentes d'accueil d'un centre de vaccination, situé à [Localité 1], par des personnes qui ont indiqué avoir voulu attirer l'attention du public sur

avoir initialement déclaré que Bernard X... avait frappé d'une droite au front, produit un certificat qui ne corrobore pas cette assertion dans la mesure où il mentionne outre une plaie frontale des griffures

Mme Beaudonnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Direction conseil objectif (la société DCO) est spécialisée dans la gravure

par la direction de l'action sociale de l'enfance et de la santé de la ville de Paris, a été engagée, le 4 septembre 1989, par Mlle X... pour garder son enfant ; que ce dernier ayant présenté une griffure

aux seuls meubles énumérés dont la partie civile justifiait de la disparition, soit un lustre en cristal, des assiettes anciennes, deux candélabres, un tableau de soie représentant un héron, deux gravures

Bassoulet François, employé en qualité de chauffeur à la société X..., reconnais qu'on a pris sur le quai un paquet de graufres, un paquet de crêpes, appartenant et laissés en dépôt par la société Turner

Mme H... a été engagée par la société Express Bijoux Services (la société) à compter du 1er avril 2010 en qualité d'opératrice en métiers d'art ; qu'elle était en dernier lieu affectée à l'atelier gravure

de la procédure écrite figurant au dossier sous les cotes n° D 175, D 177, D 121 et D 97, soit des lettres écrites par le témoin Y... à l'accusé pendant son incarcération et des photographies des griffures

le docteur X..., qui suivait régulièrement l'enfant, avait également constaté le choc ; que la veille du décès, Christine Y... avait remarqué que son fils avait un hématome sur le front et des griffures