AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
61630b6842de3d260b993192
8 mars 2012
8 mars 2012
(une autre moto de 150 kilos étant positionnée à ses côtés) : ' la roue avant de la moto était en appui dans l'arceau de la remorque prévue à cet effet, ' la roue avant de la moto n'était pas liée à
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba71
2 juillet 2007
2 juillet 2007
MAGIK MOTO LECOMTE10 rue Boucicaut 51430 TINQUEUX COMPARANT, concluant par la SCP SIX GUILLAUME Y...avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP ROGER & RAMAGE avocats au barreau de REIMS INTIME :
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f0e
23 janvier 2015
23 janvier 2015
est devenue la société Central Motos au sein de laquelle M.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
626b8172d1fb03057d9a5125
28 avril 2022
28 avril 2022
REF DU VIREMENT : Montant : 16 500 € Motif : Achat MOTO MR [X] [U] Par débit de votre compte [...]
Source officielleTroisième Chambre
6610464bc9ea95b316fe40fc
4 avril 2024
4 avril 2024
et la société Motors & Co, celle-ci étant représentée par M.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007835076
17 mai 1993
17 mai 1993
LA GRANDE-MOTTE demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 30 septembre 1988 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a, à la demande de M.
Source officielleCIVIL
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7 janvier 2026
7 janvier 2026
Il n’est pas produit de certificat d’immatriculation au nom de la SASU AUTO MOTO 09. - Le 23 novembre 2021, a eu lieu la vente du véhicule par la SASU AUTO MOTO 09 au profit de [Z] [W] et [H] [D]. 2.2
Source officielleChambre civile 1-6
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
Juge de l'exécution de [Localité 15] N° RG : 23/00012 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.07.2025 à : Me Jean-Pierre TOFANI, avocat au barreau de VERSAILLES Me Guillaume
Source officiellecr
61372598cd5801467741f139
19 août 1997
19 août 1997
que de la même façon, avant le choc, le passager avant, à savoir Marc B..., se trouvait penché, en train d'allumer une cigarette, qui n'a relevé la tête qu'après la collision; qu'un autre passager, Guillaume
Source officielleProcédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil
69b5cda2cdc6046d47b0a314
15 janvier 2025
15 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 15/01/2025 Sas SULTAN GRILL [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Patrice ABELE faisant fonction de Président d'audience, Madame Isabelle MOTTE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68df5f0b38ac3a658931dd27
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[R] est rentré à son domicile avec la moto, distant d'une quarantaine de kilomètres.
Source officiellePPP CREDIT JCP
6973e872cdc6046d477c8905
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ARKEA FINANCEMENTS ET SERVICES C/ [R] [Y] Le Notification en LR/AR aux parties Copie conforme Me Stéphanie BORDIEC Me Guillaume QUILCHINI Copie dossier JUGEMENT _________________
Source officielleProcédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil
69b689d4cdc6046d47bdbe54
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, Par jugement en date du 04/08/2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de la Sàrl La maison du Choupisson, et a nommé la SELARL [T
Source officielleciv3
61372285cd580146773fdfe4
12 juillet 1995
12 juillet 1995
André, Louis Ratni, demeurant Résidence L'Amiral I, avenue du Casino à La Grande Motte (Hérault), propriétaire des lots n s 130 et 30 de l'ensemble immobilier L'Amiral I à La Grande Motte, par actes notariés
Source officielleProcédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil
69c8b087cdc6046d475d8d03
2 juillet 2025
2 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 02/07/2025 Sas ENTA [Adresse 1] 848305207 2019B00673 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur François VERHASSELT Président de Chambre, Madame Isabelle MOTTE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6036bb6ca656b65bacbaa451
9 septembre 2015
9 septembre 2015
société PC MOTO de vendre et de faire la promotion de motos neuves de la marque KAWASAKI sur le territoire qui lui est concédé et à la société KAWASAKI MOTORS EUROPE d'avoir manqué à ses obligations en
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
626b8172d1fb03057d9a5127
28 avril 2022
28 avril 2022
ne tournent pas ; que le passage des motos entraîne un son régulier de moteur mesuré autour de 60-65 décibels avec des pointes à 72 et 76 décibels quand les motos accélèrent ; que les motards font des
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007734804
16 octobre 1987
16 octobre 1987
date du 19 juin 1985 par lequel il a rejeté les conclusions de sa demande présentée devant le tribunal administratif de Montpellier dirigées contre la délibération du conseil municipal de la Grande-Motte
Source officielle6 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007755660
27 janvier 1989
27 janvier 1989
Guillaume, Commissaire du gouvernement ; Sur les conclusions du SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA MOTTE DU CAIRE dirigées contre l'entreprise X... : Considérant que par un mémoire en date
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007707641
29 mai 1987
29 mai 1987
pour assurer l'exécution du jugement du 30 octobre 1986 par lequel le tribunal administratif de Limoges a annulé l'arrêté municipal du 26 septembre 1986 autorisant l'implantation d'un complexe auto-moto
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