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231 résultats pour « Guillaume MOTOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre B

61630b6842de3d260b993192

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

(une autre moto de 150 kilos étant positionnée à ses côtés) : ' la roue avant de la moto était en appui dans l'arceau de la remorque prévue à cet effet, ' la roue avant de la moto n'était pas liée à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba71

Appel

2 juillet 2007

2 juillet 2007

MAGIK MOTO LECOMTE10 rue Boucicaut 51430 TINQUEUX COMPARANT, concluant par la SCP SIX GUILLAUME Y...avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP ROGER & RAMAGE avocats au barreau de REIMS INTIME :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91f0e

Appel

23 janvier 2015

23 janvier 2015

est devenue la société Central Motos au sein de laquelle M.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

626b8172d1fb03057d9a5125

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

REF DU VIREMENT : Montant : 16 500 € Motif : Achat MOTO MR [X] [U] Par débit de votre compte [...]

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6610464bc9ea95b316fe40fc

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

et la société Motors & Co, celle-ci étant représentée par M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007835076

Admin. suprême

17 mai 1993

17 mai 1993

LA GRANDE-MOTTE demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 30 septembre 1988 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a, à la demande de M.

Source officielle
TJ

CIVIL

69809f9ecdc6046d479fe698

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Il n’est pas produit de certificat d’immatriculation au nom de la SASU AUTO MOTO 09. - Le 23 novembre 2021, a eu lieu la vente du véhicule par la SASU AUTO MOTO 09 au profit de [Z] [W] et [H] [D]. 2.2

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

68676125c173dff6a7933788

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Juge de l'exécution de [Localité 15] N° RG : 23/00012 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.07.2025 à : Me Jean-Pierre TOFANI, avocat au barreau de VERSAILLES Me Guillaume

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f139

Cassation

19 août 1997

19 août 1997

que de la même façon, avant le choc, le passager avant, à savoir Marc B..., se trouvait penché, en train d'allumer une cigarette, qui n'a relevé la tête qu'après la collision; qu'un autre passager, Guillaume

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69b5cda2cdc6046d47b0a314

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 15/01/2025 Sas SULTAN GRILL [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Patrice ABELE faisant fonction de Président d'audience, Madame Isabelle MOTTE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68df5f0b38ac3a658931dd27

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[R] est rentré à son domicile avec la moto, distant d'une quarantaine de kilomètres.

Source officielle
TJ

PPP CREDIT JCP

6973e872cdc6046d477c8905

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ARKEA FINANCEMENTS ET SERVICES C/ [R] [Y] Le Notification en LR/AR aux parties Copie conforme Me Stéphanie BORDIEC Me Guillaume QUILCHINI Copie dossier JUGEMENT _________________

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69b689d4cdc6046d47bdbe54

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, Par jugement en date du 04/08/2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de la Sàrl La maison du Choupisson, et a nommé la SELARL [T

Source officielle
CC

civ3

61372285cd580146773fdfe4

Cassation

12 juillet 1995

12 juillet 1995

André, Louis Ratni, demeurant Résidence L'Amiral I, avenue du Casino à La Grande Motte (Hérault), propriétaire des lots n s 130 et 30 de l'ensemble immobilier L'Amiral I à La Grande Motte, par actes notariés

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69c8b087cdc6046d475d8d03

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 02/07/2025 Sas ENTA [Adresse 1] 848305207 2019B00673 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur François VERHASSELT Président de Chambre, Madame Isabelle MOTTE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6036bb6ca656b65bacbaa451

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

société PC MOTO de vendre et de faire la promotion de motos neuves de la marque KAWASAKI sur le territoire qui lui est concédé et à la société KAWASAKI MOTORS EUROPE d'avoir manqué à ses obligations en

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

626b8172d1fb03057d9a5127

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

ne tournent pas ; que le passage des motos entraîne un son régulier de moteur mesuré autour de 60-65 décibels avec des pointes à 72 et 76 décibels quand les motos accélèrent ; que les motards font des

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007734804

Admin. suprême

16 octobre 1987

16 octobre 1987

date du 19 juin 1985 par lequel il a rejeté les conclusions de sa demande présentée devant le tribunal administratif de Montpellier dirigées contre la délibération du conseil municipal de la Grande-Motte

Source officielle
CE

6 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007755660

Admin. suprême

27 janvier 1989

27 janvier 1989

Guillaume, Commissaire du gouvernement ; Sur les conclusions du SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA MOTTE DU CAIRE dirigées contre l'entreprise X... : Considérant que par un mémoire en date

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007707641

Admin. suprême

29 mai 1987

29 mai 1987

pour assurer l'exécution du jugement du 30 octobre 1986 par lequel le tribunal administratif de Limoges a annulé l'arrêté municipal du 26 septembre 1986 autorisant l'implantation d'un complexe auto-moto

Source officielle

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