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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201508
13 novembre 2008
13 novembre 2008
il aurait été victime à cette date, la cour d'appel énonce que l'arrêt de la cour d'appel de Versailles du 6 décembre 2001 ayant constaté l'existence d'un contrat de travail entre la société Thomann Hanry
Source officielleChambre civile 1-6
66878d2005d6f7f678d49552
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La SCI SF Hamri n'a pas conclu. L'affaire a été plaidée à l'audience du 29 mai 2024, et, à l'issue, mise en délibéré au 4 juillet 2024.
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008216783
10 août 2005
10 août 2005
Hary Misetra X, demeurant ... ; Mme et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6871ecfe542d85a267f3c789
11 juillet 2025
11 juillet 2025
La société Hary Supermarché a relevé appel de cette décision le 24 février 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d392
1 avril 2010
1 avril 2010
HARRY WINSTON en la personne de son représentant légal C/ Nicole X...
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc3c
21 avril 2008
21 avril 2008
Le 26 janvier 2001, Harry X... va saisir la juridiction prud'homale au fond pour avoir paiement de diverses sommes indemnitaires et salariales.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2601964_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 avril 2026, les sociétés Bouygues Télécom et Cellnex France, représentées par Me Hamri, concluent au rejet de la requête et à la condamnation de la commune de
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
617837c5188347f441dff83a
7 décembre 2010
7 décembre 2010
* * * * * * Faits et Procédure Le 6 octobre 2007, la bijouterie HARRY WINSTON, située [Adresse 2], a été victime d'un vol à main armée.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2000700_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
La fin de non-recevoir soulevée par la société HTO - Harry-Traiteur et le préfet du Val-d'Oise doit être accueillie. 4.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67932fe39097fd849ae8ac02
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Le ministère public est d'avis que la tierce opposition de la société Hammy media LTD doit être déclarée irrecevable.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1976:168
30 novembre 1976
30 novembre 1976
#Jozef de Wolf gegen Harry Cox BV.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Hoge Raad - Niederlande.#Rechtssache 42-76.
Source officiellecomm
énéral des douanes et droits indirectsc/Harry Winston
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00149
4 février 2014
4 février 2014
l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'un vol avec armes au cours duquel des marchandises détenues sous le régime de l'entrepôt douanier ont été dérobées, l'administration des douanes a réclamé à la société Harry
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02005
26 novembre 2008
26 novembre 2008
X... a été engagé en qualité d'assistant technique statut ETAM le 21 février 2000 par la société Thomann Hanry ; qu'après avoir travaillé à Paris, il a été envoyé en mission à New York le 5 septembre 2000
Source officielleChambre 1-11 référés
68df5f1138ac3a658931dd8f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Les SCI HAJE et HAMY ne s'y sont pas opposées.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0db4c25a97f0381f4ef8
25 février 2015
25 février 2015
- confirmer le jugement déféré, - débouter la SA HARRY PLAST et le CNB de leurs demandes, - condamner la SA HARRY PLAST à lui payer une indemnité d'un montant de 5 000 euros en application de l'article
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:505472.20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Article 3 : La demande de suspension présentée par la société Hammy Media Ltd est rejetée.
Source officielleChambre des Référés
66883e89342d338c20d39e39
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Prononcé le DEUX JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE par Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente, assistée de Virginie DUMINY, Greffier, lesquelles ont signé la minute de la présente décision.
Source officiellecomm
613720b1cd580146773ed95d
30 juin 1987
30 juin 1987
Y... s'est porté caution solidaire, à concurrence d'une somme limitée, de tous les engagements envers le Crédit Commercial de France (la banque), que pouvait contracter la société anonyme Jersey Hary (
Source officiellecomm
Ministero delle Finanzec/Esercizio Magazzini Generali SpA et Mellina Agosta Srl
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00622
30 mai 2012
30 mai 2012
décembre 2010), qu'à la suite d'un vol avec armes au cours duquel des marchandises détenues sous le régime de l'entrepôt douanier ont été dérobées, l'administration des douanes a réclamé à la société Harry
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8eff9
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Harry X..., Mme Dominique H..., ès-qualités d'administratrice légale de Mlle Maëva X..., et à la S. C. P.
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