unique de cassation pris de la violation des articles 2 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jean X... à payer à Hélène

, en transportant ou détenant de manière illicite de l'héroïne, en important de manière illicite de l'héroïne, en cédant de manière illicite de l'héroïne, et d'avoir en qualité d'auteur principal, complice

ne présentait aucune tendance à la mythomanie ou à l'affabulation ; contrairement à ce que soutient le prévenu, Hélène Y...

des délits de transport, détention et importation non autorisés de stupéfiants et de détention et transport de marchandise réputée importée en contrebande ; "aux motifs que "la présence du paquet d'héroïne

stupéfiants et l'a condamnée à 18 mois d'emprisonnement dont 9 mois avec sursis et 15 000 francs d'amende ; "aux motifs que de la procédure d'information il résulte surabondamment que la revente d'héroïne

ce que l'arrêt attaqué a confirmé la décision des premiers juges condamnant Y... solidairement avec Z... au paiement d'une amende douanière de 80 000 francs, correspondant à deux fois la valeur de l'héroïne

Henri, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 1er avril 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Hélène Y..., épouse X..., du chef d'escroquerie

diverses infractions à la législation sur les stupéfiants et l'a condamné à six ans d'emprisonnement ferme ; "aux motifs que Cédric X..., s'il reconnaît s'être rendu à Genève pour y acheter de l'héroïne

[R] et la société Heion Software.

mais admet avoir "dépanné" Carole Y..., toxicomane notoire ; que des barrettes de résine de cannabis, la somme de 1 300 francs, une cinquantaine de grammes d'héroïne et une balance de précision ont été

trafic de stupéfiants (en 1992), et du délit douanier de détention sans justificatif de marchandises prohibées ; "aux motifs, adoptés, que c'est de concert que Vincent et Y... ont organisé un trafic d'héroïne

du territoire français ; "aux motifs que sont incontestables les faits d'acquisition, de détention d'offre et de cession de haschich et d'héroïne, il est en outre à remarquer que X...

Hélène épouse Z..., - La MACIF, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 29 septembre 1995, qui, dans les poursuites exercées contre Hélène

Adresse 3], représenté par la société Ax'Imm, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à l'association syndicale libre, le clos du verger, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société les Jardins d'Hélène

, produit hautement toxique, portant sur au moins 200 grammes (2 fois 100 grammes d'héroïne) si ce n'est 400 grammes (déclarations de Fourcade D 4), même si Laurent X... minimise le trafic en le ramenant

Mekki demeurant à Rochefort pour permettre à son frère de livrer ce dernier en héroïne; que ces précisions données (cote D. 171) n'ont pu être inventées; que pour la livraison à Nadia C..., il est

Hélène, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 8 septembre 2003, qui, pour homicide et blessures involontaires et contravention au Code de la route, l'a condamnée

ont été commis courant 1995 et ce, jusqu'au 25 décembre 1997 ; que l'état de récidive est caractérisé à l'encontre du prévenu des chefs de transport, détention, cession, offre, acquisition et emploi d'héroïne