"s'arrête devant la ligne blanche marquant le stop implanté au bout de ladite rue et dudit boulevard, percute un piéton qui traverse la rue Saint-Jacques...", ce piéton étant Fernande A..., épouse Z...

Z... et un piéton, M. Y..., qui traversait la chaussée de gauche à droite par rapport au sens de marche du motocycliste ; que, blessé, M.

X..., de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Confort sécurité piscine et de la société Piscines passion-irrijardin 42, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu

d'Ormesson-sur-Marne et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Patrice Z... coupable de construction d'une piscine

avec la société Océan Piscines, titulaire d'une licence de marque Bleues Variations ; qu'elle a remis deux chèques d'acompte à M.

X... de ses demandes, d'une part, de s'être contredite en retenant que l'irruption inopinée du piéton présentait le caractère de la force majeure et constituait la cause de l'accident et en constatant

X... est tombé dans la piscine gonflable de M. Y... remplie de 50 cm d'eau et s'est blessé ; qu'il a demandé réparation de son préjudice à M.

- Sur le premier moyen : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Bourges, 25 juin 1990) de décider que le mur pignon Est de sa maison, dont elle revendiquait la propriété exclusive, était

X..., invité dans la propriété de Mme Z..., a plongé dans la piscine, côté petit bain, et s'est blessé ; qu'il a assigné en responsabilité et indemnisation de son préjudice Mme Z... et son assureur, la

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 16 janvier 2001), que Bruno X..., piéton

Selon l'arrêt attaqué (Agen, 29 mars 2023), soutenant être intervenue au titre de la réalisation d'une piscine sous la maîtrise d'ouvrage de la société civile immobilière AM2L (la SCI), la société Piscines

le siège est [...] , a formé le pourvoi n° Z 19-10.977 contre l'arrêt rendu le 6 décembre 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société des Pinsons

Par acte notarié du 5 septembre 2003, M. et Mme [S] et la SCI ont conclu une convention de servitude dite de « cour commune », pour permettre à M. et Mme [S] de construire une piscine à proximité de la

[O] qui a déclaré dans sa déposition du 26 février 2013 : "(...) j'ai vu un enfant sur sa trottinette traverser sur le passage piétons, il était dans l'élan, c'est alors qu'est arrivé un camion-citerne

souterrains pour accéder à la plage (cahier des charges de 1936, chapitre II, Conditions spéciales, f) : « établissement des passages et construction des escaliers pour piétons » ; cahier des charges

supérieure à 3 mois, pour avoir par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou les règlements, en l'espèce en étant piéton

des Marquisats et de la piscine-patinoire F...

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 26 mai 1997) qu'un piéton, M.