Codes de loi français

Article 2

octobre 2023, organisé par la commune de Lyon et situé à Lyon, place Bellecour, dans le IIe arrondissement, sur le périmètre correspondant à la partie Est de la place délimité par l'axe traversant la place de la rue Emile-Zola jusqu'à la rue Victor-Hugo

Article 210.12

Les volumes situés à l'intérieur des coques des navires, tels que les barges et les dragues à deux coques s'ouvrant longitudinalement, doivent être inclus dans V et Vc, que l'espace à l'intérieur de la coque soit temporairement ouvert à la mer ou non

Article Annexe 39

Rue des Neuf-Arpents jusqu'à la place Victor-Hugo. Place Victor-Hugo jusqu'à la rue Gounod. Place Lalo n° 2. Rue Gounod du numéro 2 au numéro 10. Avenue du 8-Mai-1945 (RD 10). Place Messager du numéro 1 au numéro 7.

Article 15

Toutefois cette interdiction ne s'applique pas aux exercices de débarquement par barges sur les plages de la Courtade et de Notre-Dame comprises dans le cœur marin entourant l'île de Porquerolles défini par le 4° du II de l'article 1er ; 3° Sont en outre

Article A4241-48-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Le total des feux portés par les barges peut être limité à quatre, sous réserve que le contour du convoi soit bien indiqué.

Article 221-V/1

précisent dans quelle mesure le présent chapitre s'applique aux navires exploités exclusivement dans les eaux situées en deçà des lignes de base établies en application du droit international. 3 Lorsqu'elle est conçue pour constituer un ensemble pousseur-barge

Article ANNEXE I

; - faubourg Victor-Hugo jusqu'au chemin de l'Institut-Pasteur ; - chemin de l'Institut Pasteur ; - parcelle section CI n° 118 ; - chemin de fer économique jusqu'au chemin Neuf ; - chemin Neuf jusqu'à la RN 4 ; - RN 4 jusqu'au chemin du Morne-Lacrosse

Article 1

Barge hudsonienne. Bawj/ zinga. Bartramia longicauda. Maubèche des champs. Poul kann. Tringa semipalmata. Chevalier semipalmé. Poul bèk dwa. Calidris himantopus. Bécasseau à échasses. Békas griz. Calidris melanotos.

Article Annexe II

8,30 l/ km Automoteur de capacité comprise entre 1 000 et 1 499 tonnes de port en lourd 773 tonnes 12,20 l/ km Automoteur de capacité égale ou supérieure à 1 500 tonnes de port en lourd 1 214 tonnes 19,90 l/ km Pousseur avec barge

Article ANNEXE 14

Rue Racine y compris les n°s 1, 3 et 5, puis place Victor-Hugo incluse. Place Victor-Hugo jusqu'à la rue Molière. Rue Molière jusqu'à la rue Corneille y compris les parcelles CO 110 et CO 104. Rue Corneille des deux côtés jusqu'à la rue Berthelot.

Article 4

Toulouse Cedex Gers Place du Préfet-Erignac, BP 322 32007 Auch Cedex Gironde Esplanade Charles-de-Gaulle 33077 Bordeaux Cedex Hérault 34, place des Martyrs-de-la-Résistance 34062 Montpellier Cedex 2 Landes 24-26, rue Victor-Hugo

Article 3

TOULOUSE Cedex Gers Place du Préfet-Erignac, BP 322 32007 AUCH Cedex Gironde Esplanade Charles-de-Gaulle 33077 BORDEAUX Cedex Hérault 34, place des Martyrs-de-la-Résistance 34062 MONTPELLIER Cedex 2 Landes 24-26, rue Victor-Hugo

Article A4241-55-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 95

Cette prescription ne s'applique pas aux barges de poussage et aux autres bateaux non motorisés.

LEGIARTI000028786110

FALAISE Caen 0140077H Collège Pierre et Marie Curie POTIGNY Caen 0141641H Collège Roger Bellair THURY-HARCOURT Caen 0141312A Collège Cingal BRETTEVILLE-SUR-LAIZE Caen 0500050H Collège Robert de Mortain MORTAIN Caen 0500076L Collège Victor Hugo

Article 214-4.01

Les grues installées sur des barges doivent subir l'essai de traction défini ci-après, dans le cas de chargement le plus défavorable. 2.2.1.

Article 2

15 septembre à 7 heures Poule d'eau Premier samedi d'août à 6 heures 15 septembre à 7 heures 15 septembre à 7 heures Râle d'eau Premier samedi d'août à 6 heures 15 septembre à 7 heures 15 septembre à 7 heures Limicoles Barge

Article (39 à 44)

D 1498 Extrémité L'ETRAT Extrémité SAINT-CHAMOND 42 Rue de Saint-Etienne D 1498 SAINT-CHAMOND Rue Gambetta SAINT-CHAMOND 42 Rue Gambetta Rue de Saint-Etienne SAINT-CHAMOND Rue Victor Hugo

Article Annexe 3

Limite est des parcelles section AO 426 et AO 424, n°s 425, 426, 424, 481, 482, 480 jusqu'à la rue Victor-Hugo. Rue Victor-Hugo jusqu'à la route de Saint-Waast. Route de Saint-Waast jusqu'à la rue d'Anzin.

Article 221-II-2/19

navires rouliers et espaces rouliers destinés au transport de marchandises dangereuses ; .4 navires et espaces à cargaison destinés au transport de marchandises dangereuses solides en vrac ; et .5 navires et espaces à cargaison destinés au transport de barges