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1 392 résultats pour « Hydrologie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2301335_20230802

Administratif

2 août 2023

2 août 2023

référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution du marché de services " Expertise dans le cadre de l'étude Hydrologie

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310273

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

pourvoi formé par : 1°/ la société Allianz Global Corporate & Specialty SE, société anonyme, dont le siège est [...] , pris en son établissement [...] , CS 30051, [...] , 2°/ la société Eurofins Hydrologie

Source officielle
TJ

Chambre 1

67ed9f9bda9e15c5132024ca

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

L’anneau d’hydrolyse, en béton, est situé autour de l’un des deux digesteurs. Les intrants sont insérés dans l’anneau d’hydrolyse par un incorporateur de marque Romberger.

Source officielle
CA

Référés Premier Président

69eafa7bcdc6046d4756df03

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

S'agissant de la « [Adresse 4] », la société Celsius Investissements a mis en demeure la société EG [G] à plusieurs reprises de fournir l'attestation d'application d'un produit hydrofuge sur des plaques

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300037_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

; il ressort du manuel d’analyse hydrologique que le modèle pluie double-triangle ne pouvait être utilisé pour établir une pluie de projet centennale ; le débit de pointe de la crue centennale, estimé

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003509_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

leur rédaction issue du décret du 3 août 2019, ne peuvent lui être opposées compte-tenu de l'annulation de ces dispositions par le Conseil d'Etat par sa décision du 15 février 2021 ; - l'étude hydrologique

Source officielle
CA

5ème Chambre

6684eaf7a0de54ff609f7efe

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

EUROFINS HYDROLOGIE EST représentée par son président domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
CC

civ1

613724a8cd58014677417535

Cassation

18 octobre 2005

18 octobre 2005

1993, la direction départementale de l'action sanitaire et sociale a signalé au SDEA une contamination de l'eau distribuée par des germes d'origine fécale ; que, le 27 janvier 1993, le laboratoire d'hydrologie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2600220_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

étant la seule mesure de sauvegarde possible au regard de l’atteinte irréversible du projet sur le site, des risques pour le monument historique, du risque immédiat pour la biodiversité, des risques hydrologiques

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496168.20250708

Admin. suprême

8 juillet 2025

8 juillet 2025

installation souterraine ou semi-enterrée utilisée pour le stockage des eaux destinées à l'alimentation en eau potable, à des industries agroalimentaires ou à l'arrosage des cultures maraîchères ou hydroponiques

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2102724_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Par un mémoire enregistré le 19 avril 2022, la société Eurofins Hydrologie Est, représentée par Me Reveau, conclut, à titre principal, au rejet de la requête ou, à titre subsidiaire, à ce qu'il soit ordonné

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2001943_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Ainsi qu'il a été indiqué au point 2, le préfet des Alpes-Maritimes a considéré que le projet affecterait substantiellement l'hydrologie des réservoirs biologiques identifiés par le SDAGE et qu'il est

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101525_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales ". 3.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302413_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

local d'urbanisme ; - il est conforme aux dispositions du plan de prévention des risques d'inondation ; - le plan de prévention des risques d'inondation ne tient pas compte des nouvelles données hydrologiques

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03340_20240228

Admin. Appel

28 février 2024

28 février 2024

Elle soutient que : - le jugement est irrégulier en ce qu'il est entaché d'une dénaturation des conclusions ; - l'étude hydrologique est suffisante et permet de déterminer un débit minimum biologique

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA03344_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Les constructions composées d'un ou plusieurs niveaux de sous-sol tenant compte des sous-pressions de la nappe phréatique et du niveau hydrologique () ". 13.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200800_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales. ".

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200796_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales. ".

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493827.20241216

Admin. suprême

16 décembre 2024

16 décembre 2024

entaché : - d'une erreur de droit et d'une dénaturation des pièces du dossier en ce que la cour, pour confirmer le refus d'autorisation opposé par le préfet, s'est fondée sur l'insuffisance de l'étude hydrologique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2200469_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

; - que cette décision fait obstacle à la réalisation de son projet professionnel d'ingénieur hydrologue ; Par un mémoire en défense, enregistré le 31 août 2023, l'université de Corse, représentée

Source officielle