l'observation des dispositions légales et réglementaires d'urbanisme, lesquelles ne comportent pas la définition des modalités techniques de construction et, notamment, les études géologique et hydrologique

, alors, selon le moyen, "1 ) que le rapport d'expertise du 26 septembre 1988 a été dénaturé en ce que la cour d'appel énonce que "l'expert a précisé qu'a été mis en oeuvre un revêtement décoratif hydrofuge

rédacteur d'acte de ne pas l'avoir révélée à la victime de cette dissimulation ; qu'en retenant que le notaire avait omis d'informer les parties de l'existence du rapport Hydrosol

Di Y..., pris ès qualités de mandataire-liquidateur des Etablissements MDV Hydrologie, demeurant ..., 2 / de l'Agence pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (ASSEDIC) Maine-Touraine, dont le

[S] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Rennes dans les rubriques « géologie, géotechnique, hydrologie » (C-01.25), « génie thermique » (C-01.26)

Z..., chargé par le département d'Indre et Loire d'une mission d'assistance hydrologique dans le cadre de la recherche d'eau pour les travaux d'irrigation financés par cette collectivité, a établi en août

selon la lettre de licenciement, inapte au poste de boue, ce qui suppose qu'il occupait, lors de la rupture, ledit poste de boue, et de l'autre, qu'il avait été reclassé, depuis 1992, à un poste d'hydrologie

à son secrétariat le 9 mai 2017, à la suite du refus opposé par la directrice du Parc national des Cévennes à sa demande de communication par courriel, des documents suivants : 1) le diagnostic hydrologique

architectes français (MAF) de réaliser des travaux de réfection des parties des immeubles endommagés au niveau de l'étanchéité des façades, et, en outre, d'effectuer des revêtements préventifs par enduit hydrofuge

consistant en la réalisation d'un balcon et d'un escalier avec balustrade et habillage pierre, la pose de dallage pierre en sol de la terrasse et de l'escalier sur chape et application d'un produit hydrofuge

conducteur d'un camion a déclaré que les marchandises transportées étaient des ordures ménagères et qu'un chauffeur de la société de transport a rapporté qu'il s'agissait de déchets ; "que l'expert hydrologue

niveau des cours d'eau et des eaux souterraines et que les prévisions pluviométriques ne permettent pas d'entrevoir une amélioration nette et pérenne de la situation du réseau hydrographique et hydrologique

X..., titulaire de brevets, pour l'exploitation desquels il avait fondé la société d'Acides Aminés Produits par Hydrolyse (société Saaphy) et qui recherchait des capitaux pour des investissements importants

Institut de Recherches Hydrologiques devant le tribunal administratif de Nancy est rejetée.

Commissaire du gouvernement ; Considérant que la requête de Mme D... et de dix de ses collègues, qui appartiennent aux corps de chef de travaux ou d'assistant titulaire des facultés de l'Institut d'hydrologie

l'arrêt n° 22NT02203 du 15 décembre 2023 par lequel la cour a, d'une part, condamné cette commune à lui verser la somme de 11 958,09 euros et lui a, d'autre part, enjoint de faire réaliser l'étude hydrologique

sollicitée est utile dans l'hypothèse d'un litige ultérieur dès lors qu'elle permettra de déterminer si la station de jaugeage est de nature à donner des résultats représentatifs de la situation hydrologique

L'analyse des impacts du projet sur l'hydrologie de la Sallanche présentée dans l'étude d'impact produite, fondée sur une hypothèse de débit réservé de 50 l/s, considère que l'impact sur l'hydrologie est