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318 résultats pour « Ingrid Chantrier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-9

633fc2a0e633183e2ee1770d

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Ingrid

Source officielle

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CA

8ème chambre

697b0a84cdc6046d471233c9

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

En substance, le tribunal a retenu que : Le rapport de la société Ingeris Inspection non contradictoire est inopposable à la société [J] [C], II n'existe aucun document se rapportant au chantier "[U

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

NNUS ----------------------- S.A.R.L.U. SARL LV ENERGIESc/E.U

6528df14aaebb88318fda430

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

ALLADAYE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 3] absente représentée par Me Ingrid THOMAS de la SELARL MAITRE INGRID THOMAS, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6a1733f9cdc6046d47250f3e

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

26/00145 - N° Portalis DBX6-W-B7J-3A4L 3 copies EXPERTISE Décision nativement numérique délivrée le 18/05/2026 à Me Léa GHASSEMEZADEH-DJILDANI la SELARL HONTAS ET MOREAU la SELARL MAITRE INGRID

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300025

Cassation

14 janvier 2014

14 janvier 2014

HT de l'estimation initiale (346.390 euros) et des travaux réalisés (428.743,13 euros HT) ; qu'en second lieu, la somme de 428.743,13 euros HT comprend, à hauteur de 31.490 euros HT, les honoraires d'Ingrid

Source officielle
CC

cr

61372649cd5801467742463a

Cassation

13 octobre 2004

13 octobre 2004

avec lui, avec une autre femme ainsi qu'avec d'autres hommes ; que, de ces déclarations, il résulte également que son employeur, s'étant heurté au refus de la partie civile, l'a affectée à une tâche ingrate

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca33bd3db21cbdd8a52b

Appel

7 novembre 2006

7 novembre 2006

G. 05 / 00970 ----------------------- Ingrid X... Lucienne Y... Alina Z... Isabelle Z... Abdoul Ghafour B... Dominique C... C / Association SAUVEGARDE DES ENFANTS INVALIDES (A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6520f615bb275d83183a3c27

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

H.T.B BAT prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7da

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Chantal GAUDINO, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Yves BENHAMOU, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

65a23dfc7ca18b0008e582d7

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

, avocat au barreau de PARIS Mme [K] [W] épouse [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

661ebd5aa0f635033634bca1

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00047 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YSYO 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le15/04/2024 àla SELARL MAITRE INGRID

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4053e3bdd077851be8

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00178 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YU5K 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 08/07/2024 à la SELARL GALY & ASSOCIÉS la SELARL MAITRE INGRID

Source officielle
TJ

Droit commun

6a15e667cdc6046d47057ec0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

des dommages causés par d’autres faits personnels NAC : 64B Le VINGT SIX MAI DEUX MIL VINGT SIX, au Tribunal judiciaire de Montauban, le présent jugement a été rendu en matière civile, par Madame Ingrid

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a160

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry FRANK, président, Madame Evelyne LOUYS, conseiller, Mme Ingrid ANDRICH, Conseiller, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b5a

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

SAS CBRE GLOBAL INVESTORS agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège ayant son siège au 65 Avenue des Champs Elysées-75008 PARIS Représentée par Me Frédéric INGOLD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd9387c

Appel

21 décembre 2016

21 décembre 2016

Représentant : Me Ingrid TAILE MANIKOM, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION CONTRE : Monsieur Bernard Y... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd917a1

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

EPOUSE X... ... 75017 PARIS Représentés tous deux par : Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS-AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 SCI S. C. I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917c0

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LISYL agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège au 3 Passage Bullourde-75011 PARIS Représentée par Me Frédéric INGOLD

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

VJ-V-B7I-N73Z ----------------------- S.A.S. C LES VIGNESc/S.A

6789f8b0482fcecad732ffb5

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

LE GUA BATI prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] absente représentée par Me Ingrid THOMAS de la SELARL MAITRE INGRID THOMAS, avocat

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR01450

Cassation

6 mars 2007

6 mars 2007

Jean-Claude X... ne pouvait que s'identifier comme étant la personne concernée puisqu'il est propriétaire dudit terrain situé au hameau Saint-Côme pour en avoir fait l'acquisition avec sa compagne, Ingrid

Source officielle