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441 résultats pour « Isabelle BARAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd9032c

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

.-33400 TALENCE représentée par Maître Isabelle JIMENEZ-BARAT, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Maître Jean-Philippe LE BAIL, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle

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Annonces BODACC14 résultats

Journal officiel
Créations

BARAT, Romane Isabelle

SIREN 100226091Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

13/02/2026

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Créations

TOUTAIN, Fabienne Isabelle, BARATIN

SIREN 983203332Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

01/02/2024

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Radiations

LA TINY DU MORVAN, BARATON, Christine, Marie, Isabelle

SIREN 902278829Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

24/02/2023

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Créations

LA TINY DU MORVAN, BARATON, Christine, Marie, Isabelle

SIREN 902278829GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

14/09/2021

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Créations

Ô bienfaits des pierres, BARATIER, Isabelle, Gabrielle, Béatrice, LAVAL

SIREN 889126819GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

20/12/2020

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CA

2ème chambre civile - HSC

660e43080740db0008fa92bf

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

2024 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [C] [M], né le 26 Janvier 1967 à [Localité 2] (33), actuellement hospitalisé au CHS de [Localité 4] - assisté de Maître Isabelle

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

696546f1cdc6046d470fa34d

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant d’une part, Et, Monsieur [O] [S] [Y] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 13] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Maître Isabelle

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

660e43080740db0008fa92c1

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

du 08 décembre 2024 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [R] [E], né le 31 Janvier 1989 à [Localité 4] (33), actuellement hospitalisé au CHS [3] assisté de Maître Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc79bd3db21cbdd9031c

Appel

14 février 2013

14 février 2013

Luc BOYREAU, Avocat au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître Isabelle JIMENEZ-BARAT, Avocat au barreau de BORDEAUX, INTIMÉ : Monsieur Hervé C..., de nationalité française, notaire, demeurant

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6901af41748a422ad953cbd9

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

2024 assisté de Emilie LESTAGE, Greffier ; ENTRE : Madame [Z] [G] née le 14 Février 1975 à [Localité 3] (24), demeurant Actuellement hospitalisée au CH de [Localité 3] - assistée de Me Isabelle

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69eb0232cdc6046d4757e04e

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

: 22/02076) suivant déclaration d'appel du 29 novembre 2023 APPELANT : [C] [S] né le 05 Septembre 1973 à [Localité 2] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a226590cdc6046d47396daf

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

immatriculée au RCS de Bordeaux sous le n° 439 044 520, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Claire LE BARAZER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

66c431899b20f4eee56c04ed

Appel

14 août 2024

14 août 2024

APPELANTE : SAS [6] ([6]), agissant en la personne de son directeur général Monsieur [A] [X] domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] N° SIRET : 822 096 673 représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69e860dbcdc6046d471990f6

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 822 096 673, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] Représentée par Maître Isabelle

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c8939cdc6046d4733a548

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Emmanuel BARATTE lors de l'audience publique du 13 janvier 2026. Décision réputée contradictoire en dernier ressort. Délibérée par M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5bc4acdc6046d474eed2f

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Emmanuel BARATTE en qualité de Juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Décision de dessaisissement. Délibérée par M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f59a51cdc6046d474c8698

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M. Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5b7ddcdc6046d474e9d83

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M. Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5ced4cdc6046d47503abe

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5ef14cdc6046d4752bb4f

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5f696cdc6046d47535f28

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5f984cdc6046d47539ba2

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M. Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5ff26cdc6046d47541132

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M. Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f61813cdc6046d475622ac

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle