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434 résultats pour « Isabelle GARCIA »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

6883105f80821d9a1906fd9f

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

[N] [X] né le 16 Août 1987 à [Localité 4] de nationalité Tunisienne demeurant Chez [B] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Ruben Garcia, avocat au barreau de Paris, LIBRE, non

Source officielle
CA

1ère chambre

6978623fcdc6046d47d63587

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Sas GRIM AUTO RCS de [Localité 4] n° 338 792 575, pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Coralie Garcia

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638af59274406805d4118e00

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Monsieur [R] [C] né le 01 Janvier 1981 à DOUALA de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] ET : INTIMEE Association FOOTBALL CLUB DE TILLE Stade [5] [Localité 3] Me Perrine GARCIA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6312f074ef56904f13d44deb

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Marie Bounaix, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE POLICE représenté par Me Isabelle

Source officielle
CC

civ3

61372113cd580146773f0c89

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

Michel Jean E..., décédé, Héritiers, 3°) Mme d'G..., épouse GARCIA Roseline X..., demeurant Hôtel de la Source à Issanka, à Balaruc Le Vieux, (Hérault), 4°) M. Philippe Joseph C...

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01214_20241125

Admin. Appel

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Par un mémoire, enregistré le 21 juillet 2023, la société Garcia Ingénierie, représentée par Me Bouty, avocat plaidant, et Me Isabelle Fici de Micheri, avocat postulant, conclut à la confirmation du jugement

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01225_20241125

Admin. Appel

25 novembre 2024

25 novembre 2024

F (" I "), la société IDTique, la société I G Tech et la société Garcia Ingénierie. Sur la régularité du jugement : 4.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01226_20241125

Admin. Appel

25 novembre 2024

25 novembre 2024

F..., la société IDTique, la société I G Tech, la société Garcia Ingénierie. Sur la régularité du jugement : 5.

Source officielle
TCOM

2ème A

69dce4fecdc6046d47154e67

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Jean-Marc GARCIA, M.

Source officielle
TCOM

2ème A

69dce625cdc6046d4715674e

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Jean-Marc GARCIA, M.

Source officielle
TCOM

2ème A

69dce6a0cdc6046d4715719a

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Jean-Marc GARCIA, M.

Source officielle
TCOM

2ème A

69dce6d4cdc6046d471575c5

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Jean-Marc GARCIA, M.

Source officielle
TCOM

1ère A

6a11116ecdc6046d47a2f82d

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Jean-Marc GARCIA, Juges, assistés de Me Isabelle CARON, Greffier associé, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

66857e3808e4853f96b59399

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

: à Maître Amina GARNAULT de la SELAS AMINA GARNAULT, Me Clément FOURNIER COMPOSITION DE LA JURIDICTION Le Tribunal était composé de : Madame Brigitte LAGIERE, Juge Unique assistée de Madame Isabelle

Source officielle
TJ

1ère Chambre

66857e3808e4853f96b5939c

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Copie exécutoire délivrée le : 02.07.2024 CCC délivrée le : à Me Amandine JAN COMPOSITION DE LA JURIDICTION Le Tribunal était composé de : Madame Brigitte LAGIERE, Juge Unique assistée de Madame Isabelle

Source officielle
TCOM

2ème A

69dce4c7cdc6046d47154a06

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Jean-Marc GARCIA, M.

Source officielle
TCOM

2ème A

69dce5facdc6046d471563db

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Jean-Marc GARCIA, M.

Source officielle
TCOM

1ère A

6a1110edcdc6046d47a2f036

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Jean-Marc GARCIA, Juges, assistés de Me Isabelle CARON, Greffier associé, en présence de Mme Anne-Laure JACQUEMART, Procureure de la République près le Tribunal judiciaire de MELUN, lesdits juges consulaires

Source officielle
TCOM

1ère A

6a11112acdc6046d47a2f3e7

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Jean-Marc GARCIA, Juges, assistés de Me Isabelle CARON, Greffier associé, en présence de Mme Anne-Laure JACQUEMART, Procureure de la République près le tribunal judiciaire de MELUN, lesdits juges consulaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd87ff2

Appel

30 janvier 2006

30 janvier 2006

Marie-Isabelle Y... EPOUSE X...

Source officielle

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