Natalidés Natalide isabelle (Natalus stramineus). Noctilionidés Noctilion pêcheur (Noctilio leporinus). Phyllostomidés Ardops des Petites Antilles (Ardops nichollsi). Vespertilionidés Sérotine de la Guadeloupe (Eptesicus guadeloupensis).

Article Tableau I

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. ― Extraction de minerais métalliques 13.1Z Mines de fer à ciel ouvert 13.1ZZ 3,00 13.1Z Mines de fer souterraines autres que les mines sédimentaires de l'Est 13.1ZY 6,80 13.1Z Mines de fer souterraines de l'Est 13.1ZX 6,80 TC 13.2Z Extraction

Article 14

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Dans un délai de sept jours à compter de cette transmission, elle : -publie en ligne sur son site internet les valeurs des coefficients visés à l'alinéa précédent, la valeur du coefficient K visé en annexe 1, la valeur des tarifs Tb, TPb, Tc, et de la

LEGIARTI000043331552

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ANNEXE ZONE A ZONE B ZONE C Prérentrée des enseignants Lundi 31 août 2020 Rentrée scolaire des élèves Mardi 1er septembre 2020 Toussaint Samedi 17 octobre 2020 Noël Samedi 19 décembre 2020 Hiver Samedi 6 février 2021 Samedi 20 février

LEGIARTI000030489394

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ANNÉE SCOLAIRE 2017-2018 ZONE A ZONE B ZONE C Prérentrée des enseignants Vendredi 1er septembre 2017 Rentrée scolaire des élèves Lundi 4 septembre 2017 Toussaint Samedi 21 octobre 2017 Noël Samedi 23 décembre 2017 Hiver Samedi 10 février

Article Annexe 2

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Extraction de minerais métalliques 13.1Z Mines de fer à ciel ouvert 13.1ZZ 2,80 13.1Z Mines de fer souterraines autres que les mines sédimentaires de l'Est 13.1ZY 4,90 TC 13.2Z Extraction de bauxite 13.2ZZ 4,90 13.2Z Extraction

Article Annexe I

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Année scolaire 2007-2008 ZONE A ZONE B ZONE C Rentrée des enseignants (*) Lundi 3 septembre 2007 Rentrée scolaire des élèves Mardi 4 septembre 2007 Toussaint Samedi 27 octobre 2007 Noël Samedi 22 décembre

Article Annexe II

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Année scolaire 2008-2009 ZONE A ZONE B ZONE C Rentrée des enseignants (*) Lundi 1er septembre 2008 Rentrée scolaire des élèves Mardi 2 septembre 2008 Toussaint Samedi 25 octobre 2008 Noël Samedi 20 décembre

Article Annexe 2

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2012 Lundi 5 mars 2012 Lundi 23 avril 2012 Lundi 7 mai 2012 Lundi 30 avril 2012 (*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint

Article 1

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Pour l'application de ces formules : En désigne l'encours de la ligne dans l'unité monétaire dans laquelle l'émission était libellée avant la conversion ; Tc désigne le taux de conversion en unité euro de l'unité monétaire dans laquelle l'émission était

Article Annexe VII

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l'ensemble du carbone présent dans les entrants, les stocks, les produits et les autres exports qui vont hors de l'installation, pour quantifier les émissions de gaz à effet de serre, selon l'équation suivante : Emissions de CO 2 2 2 avec : -entrants [tC

Article 4

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2005 : CLASSES DE SOL S S A 1 1 B 1,35 1,2 C 1,5 1,15 D 1,6 1,35 E 1,8 1,4 Les modalités d'utilisation du paramètre de sol, S, sont définies dans la norme NF EN 1998-1 septembre 2005. e) TB et TC

Article Annexe V

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] : la totalité du carbone entrant dans les limites de l'installation ; - produits [tC] : la totalité du carbone présent dans les produits et les matériaux, y compris dans les sous-produits, sortant des limites de l'installation ; - exportations [tC]

Article Annexe III

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Année scolaire 2009-2010 ZONE A ZONE B ZONE C Rentrée des enseignants (*) Mardi 1er septembre 2009 Rentrée scolaire des élèves Mercredi 2 septembre 2009 Toussaint Samedi 24 octobre 2009 Noël Samedi 19 décembre

Article Annexe

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Techniques de commercialisation (TC). Hygiène-sécurité-environnement (HSE). Informatique (INFO). Mesures physiques (M PH). Métiers du multimédia et de l'internet (MMI).

Article 2

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Article Annexe VIII

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Article 5

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Les jours fériés accordés sont les fêtes légales ainsi désignées : - le 1er janvier ; - le lundi de Pâques ; - le 1er mai ; - le 8 mai ; - l'Ascension ; - le lundi de Pentecôte ; - le 14 juillet ; - l'Assomption ; - la Toussaint ; - le 11 novembre ; -

Article II

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. - Agents statutaires : entreprises nationalisées (b). 40. 1ZA 0, 30 TC Production et distribution d'électricité, de gaz et de chaleur. - Agents statutaires : entreprises non nationalisées (b). 40. 1ZB 0, 30 TC Production et distribution

LEGIARTI000023420445

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métalliques 13.1 Z Mines de fer à ciel ouvert 13.1 ZZ 3,00 13.1 Z Mines de fer souterraines autres que les mines sédimentaires de l'Est 13.1 ZY 4,75 13.1 Z Mines de fer souterraines de l'Est 13.1 ZX 4,75 TC

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