Janiel de faire libérer les locaux sis [Adresse 1] [Localité 1] de tout occupant de son chef et ce sous astreinte de 500 euros par jour de retard, - dire que la SCI Janiel devra assumer les conséquences

assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 4 juin 2013), que la société civile immobilière L'Espérance Janick frères (la SCI) a conclu avec M.

Janick X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 24 juin 2016 par la cour d'appel d'[...] chambre A), dans le litige l'opposant à la société Sogima, société anonyme, dont le siège est [...] , défenderesse

X...qui habite chez sa mère se charge de gérer les problèmes matériels, administratifs et de santé, a fait appel à une aide ménagère à domicile en la personne de Madame Y....

Janick Karl Jean X... né le 13 Juin 1970 à AMIENS (80000) Chez Madame Marie-Claude Z... ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Jannick Z..., demeurant ..., 2 / Mme veuve Monique Z...

Jackie, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, 2ème chambre, du 29 avril 1997, qui, après avoir prononcé sa relaxe du chef de délit de blessures involontaires, l'a condamné à 1 000 francs d'amende

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOIRET, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'assises du LOIRET, en date du 19 octobre 1998, qui, dans la procédure suivie contre COIMBRA Louis du chef

qu'en conséquence, les sommes s'élevant à 20 346 334 dollars, ayant transité en 1997 et 1998 sur les comptes du prétendu A... et de son trust à la Discount Bank proviennent bien des délits commis par Jack

JANICK A UN MOIS D'EMPRISONNEMENT DU CHEF DE COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES ET ORDONNE LA CONFUSION DE CETTE PEINE AVEC CELLE DE UN AN D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS PAR ELLE PRONONCEE A LA MEME AUDIENCE

Melle Janick X...en dépit de la signification de la requête d'appel et de la notification du mémoire ampliatif d'appel n'a pas conclu en réponse dans le délai imparti.

Melle Janick X...en dépit de la signification de la requête d'appel et de la notification du mémoire ampliatif d'appel n'a pas conclu en réponse dans le délai imparti.

Adrien N..., 22 / de Mme Janick X..., épouse N..., demeurant ensemble à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), 1, petite rue du Prieuré, 23 / de M.

père de Laetitia X..., seconde maîtresse d'Eric B... ; qu'Allen C... et Ricardo Z... sont cousins éloignés et habitent dans la même rue qu'Eric B... à ... ; qu'auparavant Ricardo Z... avait habité chez

Janick, partie civile, pris en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Emerick, K contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 27 juin 1991

Jannick, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 1996, qui a condamné le premier, pour usage de faux et tentative d'escroquerie, à 2 ans d'emprisonnement

Janick, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 23 janvier 1990, qui, dans une procédure suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation relative

Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de Me HENRY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur les pourvois formés par : - BOURBON Jannick