. - Toutefois, dans les établissements utilisés normalement comme salles de bal, café, d'école, etc., et où des représentations ne sont données qu'accessoirement, si les sièges ne sont pas fixés à demeure au sol, ils doivent être reliés entre eux par

Article CTS 1

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Les dispositions du présent chapitre s'appliquent aux établissements destinés par conception à être clos en tout ou partie et itinérants, possédant une couverture souple, à usage de cirques, de spectacles, de réunions, de bals, de banquets, de colonies

Article Annexe II

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Magasins de vente Restaurants, cafés-bars Hôtels à voyageurs Hôtels meublés Pensions de famille Locaux collectifs des foyers-logements Salles de bals

Article CLC 1

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. - Bals ou dancings, salles de réunions, salles de jeux ; Q. - Salles de conférences ; R. - Etablissements d'enseignement public et d'enseignement privé ; S. - Bibliothèques et archives, centres de documentation, musées publics et privés ; T. - Halls

LEGIARTI000033335907

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01691 Libellé CPU CPAM du Rhône Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 750720468 Finess géographiques 770020477 Etablissement Fondation Cognacq-Jay

Article PE 1

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Bals ou dancings 20 100 120 Une personne au mètre carré de la surface totale des salles, déduction faite de la surface des estrades de musiciens ou autres aménagements fixes.

LEGIARTI000043897479

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U ADRESSE DU SIEGE COMPLEMENT 1 Alphanumérique 38 Facultative Eléments situés à l'intérieur d'un bâtiment (N° APP ou BAL-ETAGE-COULOIR-ESC) V ADRESSE DU SIEGE COMPLEMENT 2 Alphanumérique 38 Facultative Eléments situés à l'extérieur d'un bâtiment (ENTREE-BATIMENT-IMMEUBLE-RESIDENCE

LEGIARTI000024467679

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Balisage BALS (Basic Approach Light System) Les installations de base sont constituées des marques de piste, d'un balisage d'approche d'une longueur comprise entre 210 m et 419 m, des feux de bordure de piste, des feux de seuil et des feux d'extrémité

LEGIARTI000019957118

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FRA LVR 09 Maj C09 5,25 Carte Toulouse - Midi-Pyrénées FRA TMP 09 C07 8,5 Carte Toulouse - Midi-Pyrénées + Maj de novembre FRA TMP 09 + Maj C08 13,75 Maj de novembre de Toulouse - Midi-Pyrénées FRA TMP 09 Maj C09 5,25 Carte Bâle-Mulhouse FRA BAL

Article II

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l'établissement qui les emploie (h) : football (entraîneurs non joueurs), sports non visés par ailleurs notamment au risque 92. 6CH, arbitres et juges. 92. 6CI 3, 00 Jeux de hasard et d'argent. 92. 7AA 1, 60 Autres spectacles et services récréatifs (bal

Article ANNEXE 1

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Ile-de-France 1751 1751 750150187 750000143 MAISON MEDICALE JEANNE GARNIER AC MCO 19 823,90 19 823,90 Ile-de-France 1751 1751 750150286 570010181 HÔPITAL JEAN JAURÈS AC MCO 185,64 185,64 Ile-de-France 1751 1751 750150344 750720468 HOPITAL PRIVE COGNACQ-JAY

LEGIARTI000028443622

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Tolerme à l'aval du plan d'eau du Tolerme (communes de Sénaillac-Latronquière, Gorce et Lacamdourcet) A0491 | P2030600 | Le ruisseau de Prézelle A0489 | P2030610 | Le Cayla et ses affluents A0493 | P2040760 | Le ruisseau de Grand Bal

LEGIARTI000023420454

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indépendants. 92.6 AA Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92.6 CH et 92.6 CI). 92.7 AA Jeux de hasard et d'argent. 92.7 CA Autres spectacles et services récréatifs (bal

LEGIARTI000023420422

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non joueurs des sports visés par le 92.6CH, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h), arbitres et juges. 92.6CI 2,30 Jeux de hasard et d'argent. 92.7AA 1,70 Autres spectacles et services récréatifs (bal

LEGIARTI000026909531

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également les entraîneurs non joueurs des sports visés par le 926CH, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h), arbitres et juges. 92.6CI 2,30 Jeux de hasard et d'argent. 92.7AA 1,90 Autres spectacles et services récréatifs (bal

LEGIARTI000050066316

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Collège Jean Monnet - Lalinde 0240962R Collège Pierre Fanlac - Pays de Belvès 0240996C Collège Jacques Prévert - Bergerac 0241011U Collège Arnaut Daniel - Ribérac 0241041B Collège Alcide Dusolier - Nontron 0241137F Lycée général et technologique Jay

Article TABLEAU A

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Bals publics (Entrepreneur de). Bijoutier (Fabricant) pour son compte, sans magasin. Bijoux en faux (Marchand de). Blanchisseur de toiles et fils pour les particuliers. Blatier avec voiture.

Article Français (suite)

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. : Grand bal sous les pins (traduit de l'anglais) Troyat, H. : Viou, Aliocha Tupet, J.J. : La Nuit de la louve Vasconcelos, J.M.: Mon bel oranger - Allons réveiller le soleil (traduit du brésilien) Verlomme, H.: L'Homme des vagues Romans de société

Article Annexe

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presse y compris journalistes et photographes indépendants. 92. 6 AA Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92. 6 CH et 92. 6 CI). 92. 7 CA Autres spectacles et services récréatifs (bal

Article Annexe

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sports non visés par ailleurs, notamment aux risques 92. 6CD et 92. 6CE 92. 6CF 5,90 Associations sportives ne gérant pas d'équipements 92. 6CG 1,90 TC Jeux de hasard et d'argent 92. 7AA 1,60 Autres spectacles et services récréatifs (bal

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