Vincent A... Thomas A... SCI DU PARC représentés par Me Bernard DE LAMY Jacky D...

NOEL, Président Rapporteur, et Mme Magali VINCENT, conseillère, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Mme

Vincent, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 29 mars 2006, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés

Fila, demeurant ..., 2 / de l'Union locale CGT, dont le siège est 2, place Jean Jaurès, 94380 Bonneuil-sur-Marne, défenderesses à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 février 2000

Jean-Louis, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 22 mars 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du CANTAL sous l'accusation de viol et agressions

Jeanne d'Arc permettant de remonter vers la gare SNCF, voyant au niveau de cette intersection sa progression interrompue par le conducteur du véhicule AX qui, circulant dans la même rue Jeanne d'Arc mais

TARGE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par la SCP DUCROT ASSOCIES-DPA, avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture de l'instruction : 05 Février 2014 Date des plaidoiries

cinq heures, Jean-Luc Y... a été privé de sa liberté et contraint de rester à la merci d'André Z..., Cédric A..., Dominique X... et Carole B..., épouse X..., qui l'ont de force conduit dans divers lieux

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 14 janvier 1994, qui, pour tapage nocturne, l'a condamné à 1 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

juridique en mon nom puisque cette Convention a été signée dans le cadre de négociation entre Bernard Z..., Jean-Louis X..., Vincent F... et moi-même et enfin que Jean-Louis X... était particulièrement

Vincent, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 7 mars 2003, qui, pour exhibition sexuelle, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et mise à

MJA es-qualité de co-mandataire liquidateur de la société MORY GLOBAL, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Romain CHERFILS avocat au barreau d'Aix en Provence et par Me Vincent JARRIGE avocat au

MJA es-qualité de co-mandataire liquidateur de la société MORY GLOBAL, demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Romain CHERFILS avocat au barreau d'Aix en Provence et par Me Vincent JARRIGE avocat au

Arnaud Jean OK... YJI... Durat, demeurant ..., 676 / de M. Jacques XXN..., demeurant ..., 677 / de M. Stéphane XXO..., demeurant ..., 678 / de M.

Z... ès-qualité de la SARL Cabinet Vincent et 7161/93 pour la procédure contre Jean-Claude Z... à titre personnel- ont été portés sur les prétendus ordres du procureur de la République de la même main

A B, représenté par la SCP Ducrot Associés DPA, conclut à l'annulation de la décision attaquée du 29 septembre 2023 et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la métropole de Lyon au

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Patrick BEGUERIE, Nathalie PRUVOST, Olivier DEVEZE, Juges Et prononcé

Les trois jeunes gens sortaient aussitôt et s'enfuyaient en courant.