HENRY- JEAN-MICHEL DUDEFFANT- FRANÇOIS RABION, avocats au barreau de PARIS et par la SCP FANET-SERRA avoués à la cour d'appel de PARIS et Mme [XG] [HS] [Adresse 18] [Localité 56] Mme [IJ] [

Que l'article se poursuit par une longue interview avec Michel Y..., qui est désigné comme le directeur de ladite filiale, lequel s'explique en détail sur ses activités et son emménagement à BOISSEUIL

Jean-Baptiste D..., 2 / de Mme Anne-Marie, Georgette C... épouse D..., demeurant ensemble ..., 3 / de Mme Michèle Z... épouse F..., demeurant ..., 4 / de M. H...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 22 janvier 2004, qui, pour tromperie, a condamné le premier à 7 mois d'emprisonnement avec sursis et 3 500 euros

Jean-Jacques, Z...

Jean-Paul G..., demeurant 12, Romantica, ..., 8 / M. Louis G..., demeurant ..., 9 / M. Jean K..., demeurant : 71480 Cuiseaux, 10 / M.

A été constituée en mars 1988 une filiale dénommée SIAP, société dont le siège était situé à [Localité 41] et qui employait 43 salariés.

. ; selon le résultat de l'interrogation effectuée le 30 mai 2000 par Michel B..., directeur divisionnaire des Impôts en poste à la direction nationale d'enquêtes fiscales, 6 bis, rue Courtois 93000 Pantin

Dominique ANTONIOTTI, en qualité de juge commissaire ; * La SELARL Etude Balincourt, représentée par Me [M] [Y], domiciliée [Adresse 3], en qualité de mandataire judiciaire ; * La SCP Michel FILIPPI

ANN'MARC, qui a pour seuls associés les époux Michel Y..., ne fait pas partie du groupe Y... et que Jean-Marie X... apporte la preuve qu'il a réalisé des travaux juridiques et comptables pour le compte

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller

Jean-Pierre, - Z... Maurice, - A... B... Jean-René, - C...

Jean-Michel Z...

Par jugement du 6 avril 2005, le conseil de prud'hommes d'Angers a débouté Monique K..., Colette X..., Marie-Paule Y..., Bernard Z..., Michel L...Alfred A..., Christiane M..., Michel B..., Daniel C...,

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE ET UN AOUT DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Michel X... né le 13 Août 1967 à BASTIA (20200) ...

FILIPPI et Sébastien FILIPPI, Commissaires de justice associés, demeurant [Adresse 4] [Localité 4], aux fins de réaliser l'inventaire et la prisée prévus par les articles L. 641-1 II et L. 622-6 du code

Jean-Pierre E..., demeurant ... (Finistère), 4 / de M. Michel R..., demeurant 7, rue lieutenant vaisseau Paris à Brest (Finistère), 5 / de M. Christian I..., demeurant ..., 6 / de M.

Micheline, - LE AK... Michelle, - AL... Georges, - AM... Paulette, - AN... Marcel, - AN... Jeanne, - AO... Marcel, - AP... Mireille, - AQ... Paulette, - AQ...