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494 résultats pour « Jean-Claude PIERREL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a2cd580146774273e3

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

Pierre, - Y...

Source officielle

Page 2 sur 25

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CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4d6

Appel

30 juin 2006

30 juin 2006

Pierrette, Madame C...Raymonde, Monsieur D...Jean-Claude, Mesdames D...Marie-Claude, D...Michèle, D...Patricia, D...Raymonde ont relevé appel des dispositions civiles d'un jugement contradictoire, rendu

Source officielle
CC

civ3

613723d6cd5801467740ecc4

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Jean Y..., décédé, 2 / de M. Clément Y..., demeurant ..., 3 / de M. Jean-Claude Y..., demeurant ..., agissant tous deux en qualité d'héritiers de M.

Source officielle
CC

cr

613725dfcd580146774212f1

Cassation

11 septembre 2001

11 septembre 2001

X... avait provoqué un retard dans le traitement de Jean-Pierre Y..., sans constater qu'en l'absence de faute, il était certain que Jean-Pierre Y... ne serait pas décédé, la cour d'appel n'a pas légalement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cc2

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Ordonnance n° 61 --------------------------- 06 Juillet 2017 --------------------------- RG no17/ 00054 --------------------------- Annick X...épouse Y..., Jean-Claude Y...

Source officielle
CC

civ3

6137229bcd580146773ff091

Cassation

17 janvier 1996

17 janvier 1996

Jean-Claude N..., demeurant ..., 35 / de M. Robert K..., 36 / de Mme Arlette K..., née XC..., demeurant ensemble ..., 37 / de M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020319166

Admin. suprême

23 février 2009

23 février 2009

Valère N, Mme Sylvie O, Mme Pierrette P, M. Bernard Q, M. Jacques R, M. Jacques S, M. Dimitri T, M. Gilbert U, Mme Anne-Sophie V, Mme Julie W, Mme Edith X et M. Hervé M, demeurant... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd88897

Appel

20 septembre 2006

20 septembre 2006

Horizons Bleus" a fait assigner devant cette cour en reprise d'instance Jean-Paul Z... et Pierrette MICHELI veuve Z..., pris en qualité d'héritiers de Pascal Z...

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008186788

Admin. suprême

4 juillet 2003

4 juillet 2003

Claude D..., demeurant ... ; M. Francis E..., demeurant ... ; M. Jean-Pierre F..., demeurant ... ; M. Claude Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

comm

613722c4cd58014677401351

Cassation

12 novembre 1996

12 novembre 1996

Jean-Claude A..., 2°/ Mme Andrée X..., épouse A..., demeurant tous deux Germes, 15600 Maurs, en cassation d'un arrêt rendu le 10 août 1994 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A),

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6db

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

maison par Pierre Jean C... à 24. 331 euros, - fixé en conséquence le montant de la créance de Pierre Jean C... sur l'indivision, relative à l'attribution préférentielle de cette maison d'habitation

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007793754

Admin. suprême

25 septembre 1991

25 septembre 1991

Jean-Claude F..., à M. Robert C..., àM. Jean-Christophe V..., à M. Jacques I..., à M. XH... FERRAND,à Mme Brigitte P..., à Mlle Michelle XZ..., à M. Michel Q..., àM. Georges XI..., à M.

Source officielle
CC

cr

6079a8729ba5988459c4d52e

Cassation

14 mai 2003

14 mai 2003

Pierre, - Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a2bd3db21cbdd85d44

Appel

5 novembre 2001

5 novembre 2001

B..., veuve C..., usufruitière, et Monsieur Jean-Paul C..., nu-propriétaire, ont vendu à Monsieur X...

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fddf725dad6a897fe30f7d2

Appel

9 juillet 2018

9 juillet 2018

Pierrette YY... veuve W... Sandrine ZZ... Jeanine AA... veuve ZZ... Joël IIII... Claude BB... CC... DD... Jean-Pierre EE... Jérôme FF... EEEE...-Anne FF...

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007671445

Admin. suprême

11 juillet 1980

11 juillet 1980

JEAN-CLAUDE XP..., M. PAUL CL..., M. JEAN-PIERRE XT..., M. D... NOURRIT, M. JEAN-LOUIS XZ..., M. ANDRE AD..., M. HENRY BA..., M. EMMANUEL CP..., MME MARIE-PAULE BK..., M. RENE YE..., M. REMY R..., M.

Source officielle
CC

comm

61372455cd58014677414a43

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

Jean, Claude, Michel et Pierre-Christian Y... et M. de C... ainsi que M. D..., M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007778535

Admin. suprême

14 octobre 1991

14 octobre 1991

Jean-Paul B..., à Mme Elise FRAN M..., à Mme Jeanine P..., à Mme Marie-Christine XQ..., à M. Claude XY..., à Mme Pierrette XA..., à MmeJanine XB..., à Mme Angèle XN..., à M.

Source officielle
CC

cr

6079a8799ba5988459c4d65c

Cassation

2 décembre 2003

2 décembre 2003

X..., mais aussi eu égard à sa qualité de médecin et de soignant, a ici et de façon concrète exposé Jean-Pierre Y... à un risque sérieux mortel ou gravement invalidant et dont il ne pouvait ignorer la

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01177

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Claude Y...

Source officielle