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655 résultats pour « Jean-Pascal BENOIT »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre Cab4

668d7e8653e3bdd077866c3c

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

PARTIES DEMANDEUR Monsieur [P] [S] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 6] (13), demeurant [Adresse 4] immatriculé à la sécurité sociale sous le n° [Numéro identifiant 1] représenté par Maître Jean-pascal

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Joanny MOULIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

678809a3c21c0e53e79076a5

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

° RG 21/00698 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YSTN AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [E] [G] née le 21 Juillet 1986 à [Localité 15] (BOUCHES-DU-RHONE) [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Jean-pascal

Source officielle
CA

Chambre 2-2

5fdab515354eb6464d8166f1

Appel

4 juin 2019

4 juin 2019

Rôle N° RG 17/11953 N° Portalis DBVB-V-B7B- BAYLD [T] [B] C/ [D] [E] [M] épouse [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Céline DEPRE Me Jean-Pascal

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ac3e195a940b7d9cd96a34

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[Z] [R] C/ Compagnie d'assurance AREAS ASSURANCE* Mutuelle ALLIANZ IARD Caisse CPAM BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle FICI - Me Jean-pascal

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

67d08fdac33be7966c9a5b02

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Cabinet LAPLANE, SA immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le n° 057 803 140, dont le siège social est sis [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal en exercice représenté par Maître Jean-pascal

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6979f966cdc6046d47f8ab1a

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

domiciliés ès qualités au siège social sis, demeurant [Adresse 7] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Jean

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

67d08fcdc33be7966c9a5975

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CABINET [W], SA immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le n° 057 803 140, dont le siège social est sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal en exercice représenté par Maître Jean-pascal

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

6690c7340d808eb34e455458

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

INTIMÉ : [W] [U] né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 10] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Marie-Laure BOST, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Jean-Pascal

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

686d5d51a2273490db106a79

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Localité 15], de nationalité française, demeurant [Adresse 16] Monsieur [R] [V] [J] né le [Date naissance 2] 1996 à [Localité 15], de nationalité française, demeurant [Adresse 16] représentés par Maître Jean-Pascal

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

658c78f02c4a0d96dc23462c

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

NATURE DU JUGEMENT contradictoire et en premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDERESSE Madame [F] [M] née le 22 juillet 1981 à [Localité 4] (BELGIQUE) demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Jean-Pascal

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

660ef070fbb79e8fd3d32ffd

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

- [Localité 15] Ile de Raiatea 987 POLYNESIE FRANCAISE Représenté par Maître Caroline VOUZELLAUD de l’AARPI GV AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D0468 et par Maître Jean-Pascal

Source officielle
CA

3ème Chambre

642d1463cb8fa004f57da14d

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

du Juge aux affaires familiales d'ANNECY en date du 12 Avril 2021, RG 18/01710 Appelante Mme [H], [L], [C] [U] née le 13 Juin 1978 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Jean-Pascal

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

68e88b703ea43407b9fbb48b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

au RCS de [Localité 17] sous le N° 775 670 466 dont le siège social est sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Jean-Pascal

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300739

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Benoît X... est propriétaire d'une parcelle, cadastrée [...] et contiguë à la parcelle [...] , appartenant à MM. Jean-Z... et Yann X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300522

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

En ce qui concerne la parcelle [...] sur laquelle il est prétendu que, par acte sous seing privé en date du 20 juillet 1998,-Monsieur Jean Hubert X... avait consenti à son fils Benoît, un bail d'une durée

Source officielle
CC

civ2

613720d6cd580146773eece1

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

X..., 14°/ Monsieur Benoît, Jean-Pierre Y..., 15°/ Monsieur Daniel, Constant C..., 16°/ Monsieur Alain, Lucien, Yves D..., 17°/ Monsieur XX..., Charles F..., 18°/ Madame XJ..., Alice F.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300158

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

Y... a pris à bail une parcelle agricole dont M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c652

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

Monsieur Jean C... Monsieur Philippe D... Monsieur Jean-Pierre E... Monsieur Jean-Pierre F... Monsieur Alain G... Monsieur Benoit H... I... ZZ... Monsieur Francis J...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a12d

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Il résulte de la disposition des lieux et des titres établis entre les auteurs des propriétaires que la parcelle 466 dispose d'un droit de passage sur la parcelle 445 lui donnant accès sur la rue et qui

Source officielle
CC

civ3

613721c7cd580146773f7329

Cassation

29 juin 1992

29 juin 1992

Jean, Laurent, Charles Z..., demeurant à Saint-Benoît (La Réunion), chemin Maingard n° 4, Bourbier-les-Bas, 8°/ Mme Marie, Odette Z..., épouse E..., demeurant à Saint-Benoît (La Réunion), chemin Maingard

Source officielle

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