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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c65
21 novembre 2007
21 novembre 2007
et l'établissement d'un droit de passage sur la parcelle E 69, propriété des consorts A..., dont le tracé avait été proposé par le géomètre Jean-Luc Q... dans un document d'arpentage du 15 juillet 1997
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6ea
29 février 2008
29 février 2008
Pellegrini, es qualités, et la société Fiat France soulèvent l'irrecevabilité de l'action de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f1f
23 février 2018
23 février 2018
Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée sur l'audience par Me Régine PASCAL VERRIER de la SCP S.C.P.PASCAL
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c4a
17 janvier 2006
17 janvier 2006
société PELLEGRINI.
Source officielleChambre 2-5
69d3cf0ccdc6046d474de0a2
10 avril 2025
10 avril 2025
David Sztabholz, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient Mme Pascale Cholmé, juge présidant l'audience, M. Jean-Luc Bour, juge, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e87e
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Loïc X... et Monsieur Jean-Baptiste X... aux entiers de l'instance.
Source officielleService des Référés
643a4291d83dbd04f5fb2a14
12 avril 2023
12 avril 2023
FRANÇAIS C O U R D ' A P P E L D E G R E N O B L E JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE DU 12 AVRIL 2023 A l'audience publique du 12 avril 2023, Nous, Marie-Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90003
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur François A...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204481_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Ils soutiennent que : - les parcelles cadastrées n° 116 et 228 situé sis, 1er passage Saint Luc 13800 à Istres, n'appartiennent pas à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923e3
20 mai 2015
20 mai 2015
née le 17 Décembre 1957 à BASTIA ... 20290 BORGO ayant pour avocat Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA M. René Jean Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f320
21 mars 2012
21 mars 2012
Signé par Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d92
20 décembre 2001
20 décembre 2001
Congo) et avoir eu de cette union deux enfants : Jean Z..., né le 12 juillet 1983 au Congo et Pierre Alain B... né le 9 mai 1986 au Congo.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a722
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Jean Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
603545f23608186f75d61760
19 mai 2016
19 mai 2016
PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant, Me Régine PASCAL-VERRIER, avocat au barreau d'AUXERRE Monsieur [Y] [G] Né le [Date naissance
Source officiellesoc
6137240fcd58014677411be0
12 mars 2003
12 mars 2003
Jean-Pascal XU..., demeurant ..., 77230 Dammartin-en-Goele, 49 / de M. Luc XX..., demeurant ..., 50 / de M. Alain XR..., demeurant ..., 51 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90136
16 janvier 2013
16 janvier 2013
(décédé le 9 avril 2000) et Denis X..., issus de sa première union avec Madame Jeanne A..., et Monsieur Pascal X..., issu de son union avec Mireille Z...; Que Mireille Z...est elle-même décédée le
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f15
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Ayant son siège au... 75008 PARIS représenté par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Armelle TASSY Monsieur Henri Z... ... 75009 PARIS représenté par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A
69abd64dcdc6046d47cf7900
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Demandeur (s) : Me Vincent AUSSEL [Adresse 1] Représentant (s) : Défendeur (s) : [V] (SAS) [Adresse 2] : 893 347 203 Représentant(s) : Me PELLEGRIN Jean Pascal [Adresse 3] Composition du Tribunal lors
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b781
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Jean- Claude DESAGNEAUX et Astrid DESAGNEAUX LEROY- BEAULIEU ... 75008 PARIS représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour Monsieur Jean- Loup G... ... ... 75002 PARIS représenté
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163f658c5e1c13d83dae366
28 octobre 2009
28 octobre 2009
du 21 Février 2006 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 04/07303 APPELANTE Madame [M] [U] [O] [L] divorcée [N] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN
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