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389 résultats pour « Jean-henri CHANCY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721c3cd580146773f708a

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

Jean Z..., gérant de la société à responsabilité limitée Cabinet Jean Z..., 2°) M. Henri I..., 3°) M. Paul D..., 4°) Mme Clotilde J..., épouse D..., 5°) M. Lucien Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300783

Cassation

23 juin 2016

23 juin 2016

Jean-Paul X... ; qu'à la suite du décès de Martial X... et de Marie Y..., leurs six enfants, Mmes Elisa, Agathe et Monique X... et MM. Albert, René et Louis X...

Source officielle
CC

soc

613722c8cd580146774016e5

Cassation

10 octobre 1996

10 octobre 1996

Jean-Christophe A..., dépourvu de toute compétence en matière d'électricité, la direction du chantier sur lequel Henri Y... exécutait des travaux de terrassement, à l'occasion desquels il avait été électrocuté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd92098

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Marie Paul Henri X...à chaque gare.

Source officielle
CC

soc

613723c2cd5801467740dc6c

Cassation

30 octobre 2001

30 octobre 2001

Jean, Michel X..., agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Filature Eugène et Henri Z..., domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1999 par la cour d'appel de Grenoble

Source officielle
CC

civ1

613721b2cd580146773f639b

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

Henri C..., demeurant à Charnay, commune de Sainte-Gemme par Saint-Porchaire (Charente-maritime), 3°/ Mme Eliane C..., épouse Y..., demeurant "La Gregonnière", commune d'Ecurat par Saintes (Charente-maritime

Source officielle
CC

comm

6137238bcd5801467740b31f

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Jean Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1997 par la cour d'appel de Nîmes (2e Chambre, Section B), au profit de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8809ba5988459c4d9d3

Cassation

13 juin 1988

13 juin 1988

Jean-Henri, contre un arrêt de la cour d'appel de Lyon, 4e chambre, en date du 25 mars 1987 qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et 10 000 francs d'amende

Source officielle
CC

cr

613725b6cd5801467741ffb3

Cassation

19 juin 1996

19 juin 1996

Jean, - A... Ghislaine, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 11 mai 1995 qui, après condamnation de Danièle Y..., veuve G...

Source officielle
CC

civ1

613720efcd580146773efa10

Cassation

14 mars 1989

14 mars 1989

SA CUNNA Z..., demeurant à Nangis (Seine-et-Marne), ..., 5°/ du Fonds de garantie automobile (FGA), dont le siège social est à Paris (9ème), ..., 6°/ de Monsieur Jean, Henri D..., demeurant à Nangis

Source officielle
CC

soc

61372394cd5801467740b9f4

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la société Automobile club service du Var, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est avenue Henri Dunan, Saint-Jean

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01268

Cassation

25 juin 2014

25 juin 2014

Grégory A..., Monsieur Jean-Marie B...; Madame Nathalie C..., Madame Bérangère D..., Monsieur Pierre-Henri E..., Mademoiselle Charlotte F...ont tous démissionnés entre le 3 et le 10 octobre 2013 de sorte

Source officielle
CC

cr

6079a8729ba5988459c4d52e

Cassation

14 mai 2003

14 mai 2003

X... avaient adhéré à la stratégie de ces derniers, consistant à apporter un soutien financier à Jean-Claude Z... et Henri Y... afin de capter leur considération pour qu'ils usent de leur influence et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b996

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

B..., du cautionnement hypothécaire de Henri B... et enfin de la remise en gage par Henri B..., à titre de nantissement, de la somme de 268 000 F.

Source officielle
CC

soc

61372358cd580146774088cf

Cassation

10 novembre 1999

10 novembre 1999

Henri A..., demeurant ..., 4 / de M. Jean-Pierre A..., demeurant ... Ytrac, 5 / de M. Jean-Claude C..., demeurant 15, cité Canteloube, 15000 Aurillac, 6 / de M.

Source officielle
CC

cr

613725dccd5801467742115f

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Jean-Gabriel, - X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6d4

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Par acte des 1er et 3 octobre 2002 Mesdames Marie-Christine et Véronique A..., Messieurs Henri et Jean-Pierre A... ont fait assigner Mesdames Mireille et Sabine A... et Monsieur Thierry A... devant le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d077

Appel

18 février 2009

18 février 2009

B ** --------------------- RG N : 08 / 00319 --------------------- Jean-Pierre X... Pierre Yves X... Eric X... Jean-Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9014a

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

Pierre-Henri Y..., Mme Cécile Y..., Mme Anne Y..., M. Daniel Z..., M.

Source officielle
TJ

Section des Référés

6980a1fbcdc6046d47a02105

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 08 Janvier 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/01275 - N° Portalis DB3T-W-B7J-WKBR CODE NAC : 54G - 0A AFFAIRE : S.D.C. 5 RUE JEAN MOULIN - 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE C/ EDELIS, SMABTP

Source officielle

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