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389 résultats pour « Jean-henri CHANCY »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

63b7cdbb6b63637c907b7ce5

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 8 novembre 2022, devant : Jeanne PELLEFIGUES, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame SAYOUS, Greffière présente à

Source officielle
TJ

REFERE

697823e1cdc6046d47d1f965

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

qualité de liquidateur amiable de la société SNC MG [Localité 12] CONSTRUCTIONS, immatriculée au RCS de [Localité 14] sous le n°822 202 263, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Jean-Henri

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

66a33c3a02a12a235bae6e50

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

BAYLAUCQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne

Source officielle
CC

cr

613725c5cd58014677420633

Cassation

10 mars 1999

10 mars 1999

Henri, - G... Jean, - RICHARD H..., - CARON E..., - J...

Source officielle
CC

cr

61372627cd580146774235a7

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

Jean, - Y... Henri, - Z... Pascal et Z... Lucie, venant aux droits de Z... Germain, - A... Jean, - B... Michel, - C... Yves, prévenus, - D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c647

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Henri-Joël X... France X... épouse A... Corinne X... Henry X... Ludovic X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a74

Appel

6 décembre 2005

6 décembre 2005

Jean E... Christine F... épouse E... Jacques G... Christine H... épouse G... Jean Claude I... Jocelyne Marie J... épouse I... SA HLM CARPI etc.

Source officielle
CC

cr

61372561cd5801467741d328

Cassation

7 janvier 1997

7 janvier 1997

Henri-Jean, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BOURGES, en date du 9 janvier 1996, qui, infirmant, sur le seul appel des parties civiles, l'ordonnance de non-lieu rendue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc90

Appel

8 octobre 2008

8 octobre 2008

JULIA, avocat au Barreau de ROUEN Monsieur Henri Y... ... 91590 LA FERTÉ-ALAIS représenté par la SCP HAMEL FAGOO DUROY, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Benoît JULIA, avocat au Barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92259

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

Henry X...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Henri BAISEZ pour blessures involontaires

6137256bcd5801467741d943

Cassation

26 juin 1996

26 juin 1996

Jean-Jacques, partie civile, contre l'arrêt n° 738 de la cour d'appel de BORDEAUX, 5ème chambre, du 11 septembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre Henri BAISEZ pour blessures involontaires,

Source officielle
CC

cr

6079a8bb9ba5988459c4eb0b

Cassation

9 octobre 1975

9 octobre 1975

ACCIDENT MORTEL A CALCULE LE MONTANT DES DOMMAGES-INTERETS A LEUR ALLOUER EN PRENANT POUR BASE LE SALAIRE PERCU PAR LA VICTIME AU JOUR DU DECES ET NON A CELUI DE LA DECISION, SANS TENIR COMPTE DES CHANCES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Michel Xc/Maître Henri Y

6253c9dfbd3db21cbdd89680

Appel

28 août 2007

28 août 2007

c/ Maître Henri Y... Maître Jean-Pierre Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b97

Appel

4 octobre 2006

4 octobre 2006

Dès lors, la perte de chance subie de ne pas contracter doit être considérée comme nulle et ne générer aucune indemnisation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éductibilité de l'article 83 du CGI, d'autre partc/Mr A

6253ca52bd3db21cbdd8aad0

Appel

1 février 2008

1 février 2008

Au soutien de sa décision, il a, notamment retenu que : Sur la responsabilité de Henri X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e7f

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Henri G..., Mme Georgette Z..., épouse A..., les époux Michel B..., M. Georges D..., les époux Jean-Pierre E..., les époux Michel H..., M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2502431_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

L... domicilié 65 avenue Jean Jaurès à Nimes (30000) est désigné en qualité d’expert.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201006_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

des rues Roger Sondag, Jean Jaurès et Jules Blondeau et de la place Henri Martin ; - a enjoint à la commune de Aÿ-Champagne de mettre ces éléments de la chaîne de déplacements en conformité avec les

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CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f09c

Appel

1 février 2012

1 février 2012

75002 PARIS assistée de la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Jean-François ABEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE

Source officielle
CC

civ1

613723d9cd5801467740ef78

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Paul-Henri Y..., demeurant ... et actuellement ..., 7 / de M. A..., domicilié ..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de M. Paul-Henri Y..., 8 / de M. C..., domicilié ...

Source officielle

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