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1 280 résultats pour « Jennifer Madar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f656

Appel

17 février 2012

17 février 2012

Monsieur X... sollicite un droit de visite et d'hébergement pour sa fille Jennifer. Madame X... a déposé des conclusions le 8 juillet 2011.

Source officielle

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TJ

JLD

6a14a925cdc6046d47e9ca85

T. Judiciaire

24 mai 2026

24 mai 2026

Nous, Monsieur RUBIO GULLON Manuel, Président du Tribunal judiciaire de BOULOGNE SUR MER, juge chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives de libertés en droit des étrangers, assisté de Madame

Source officielle
TJ

JLD

6a14a92bcdc6046d47e9cafe

T. Judiciaire

24 mai 2026

24 mai 2026

Nous, Monsieur RUBIO GULLON Manuel, Président du Tribunal judiciaire de BOULOGNE SUR MER, juge chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives de libertés en droit des étrangers, assisté de Madame

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110283

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

dont le loyer était payé uniquement par l'APL, laquelle ne couvrait pas tous les frais, Madame Jennifer Z... a quitté le logement et s'est mise en ménage avec Monsieur Cyril C..., sans se désolidariser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcdf

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Jennifer X... sur ses enfants Mergin né le 14 janvier 2005 et Jimmy né le 11 août 2006, - déchargé Madame X... de sa contribution à l'entretien et d'éducation des enfants après avoir constaté son insolvabilité

Source officielle
TJ

JLD

6a14a93dcdc6046d47e9cc5e

T. Judiciaire

24 mai 2026

24 mai 2026

Nous, Monsieur RUBIO GULLON Manuel, Président au Tribunal judiciaire de BOULOGNE SUR MER, juge chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives de libertés en droit des étrangers, assisté de Madame

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

6883f8b72a8fb67db7b4a2a6

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le présent jugement a été signé par Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Greffier présents lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

671030889dbc6e3232c01d8b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Le présent jugement a été signé par Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Greffier présentes lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

697e0726cdc6046d4764a3f7

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le présent jugement a été signé par Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Greffier présents lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

670edf0b1c3411ff3460bad5

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Le présent jugement a été signé par Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Greffier présentes lors du prononcé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a51896cdc6046d473663cd

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, et en présence de Madame Céline VISIEDO, représentant le Ministère Public.

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

6883f8b62a8fb67db7b4a293

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le présent jugement a été signé par Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Greffier présents lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

6979936ecdc6046d47eee49c

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le présent jugement a été signé par Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Greffier présents lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

69715658cdc6046d472b198a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le présent jugement a été signé par Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Greffier présents lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

671030899dbc6e3232c01d9c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Le présent jugement a été signé par Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Greffier présentes lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dda1

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

De l'union de Monsieur Philippe X... et de Madame Stéphanie Y... sont issus trois enfants : Christophe, né le 31 août 1990, Isabelle, née le 23 février 1992, Jennifer, née le 27 juillet 1994.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4c5

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

La Cour était composée de : Madame Marie Chantal COUX, Président Madame Chantal HUILLEMOT- FERRANDO, Conseiller Monsieur Michel JUNILLON, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a51650cdc6046d47363f6e

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, et en présence de Madame Céline VISIEDO, représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c0453dcdc6046d47933d07

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, et en présence de Madame Céline VISIEDO, représentant le Ministère Public.

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

697a8af1cdc6046d4707fa5c

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le présent jugement a été signé par Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Greffier présents lors du prononcé.

Source officielle