Johny X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 2017, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement et a prononcé sur

loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Versailles, 9 mai 1996), que la société Pyragric, propriétaire de huit dessins représentant des articles de plage, achetés au dessinateur Johnny

Sonacotra, 10000 Troyes, prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de son fils mineur Johny X..., 3°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie de Troyes, dont le siège

Jovanny X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA RÉUNION, chambre correctionnelle, en date du 4 août 2016, qui, dans la procédure suivie contre Mme Elsa Y... des chefs

Johny, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 11 octobre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 22 juin 2004), que le 6 juin 1989, la société civile immobilière Joana

Joana, - Y... Edouard, - Z...

consécutivement à ces agressions sexuelles et expliquant aisément son silence pendant plusieurs années, les circonstances de la révélation de ces faits consécutivement aux confidences faites par celle-ci à Johnny

et 15 juin 1987 par la cour d'appel de Limoges (1e chambre civile), au profit de : 1 / la compagnie Assurances générales de France "AGF", dont le siège social est ... (1er), 2 / l'entreprise Jouanny

sis 299 avenue de l'Adour, 64600 Anglet et que son numéro de Siret est le 41031649100019 (pièces 1.1 et 2.1) ; qu'actuellement, les 500 parts sociales de la SER La Concha sont détenues en totalité par Joana

Johny A lors des élections régionales des 14 et 21 mars 2010 dans la circonscription de La Réunion ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après

stupéfiants marquait un temps d'arrêt à divers endroits de la Renault 18 (place du conducteur, portières et coffre)" ; "et aux motifs propres que "les enquêteurs avaient noté (D 7) que le chien "Johny

l'arrêt attaqué a déclaré Michel Y... coupable de recel, le condamnant à un an d'emprisonnement avec sursis et 40 000 francs d'amende ; "aux motifs que Michel Y... a rencontré les frères X... et Johnny

Johnny X... du chef notamment de blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 16 mai 2017 où étaient présents dans la

l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Francis Racine, ressortissant suisse, après avoir enlevé, le 1er juin 1997, à Lignières, sur le territoire de la Confédération helvétique, l'enfant Johnny

sauf en ses dispositions ayant débouté la société Bic de ses demandes d'interdiction et de retrait de la vente des modèles « Prof », « Prof STPF Puppy/Kitten », « Prof STPF Cute Dogs », « Prof DHPF Johnny

Johnny X..., - La société Noroxo, 1) contre l'arrêt n°329 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 10 février 2011, qui, dans l'information suivie contre le premier des chefs

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Mediterranean Shipping company, société anonyme dont le siège est ..., 2 / M. le capitaine du navire Johnny