MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Richard, avocat aux Conseils, pour les sociétés Kara, Bakara 15ème, Hair Benjamin et Hair Matthieu.

Karl A...; - condamner la M. Kari A... au paiement: . des dépens des deux instances; . d'une somme de 6.000 F au titre de l'art. 700 du NCPC; A l'appui de leurs conclusions, M. Y...rgen Z... et M.

Karl A...; - condamner la M. Kari A... au paiement: . des dépens des deux instances; . d'une somme de 6.000 F au titre de l'art. 700 du NCPC; A l'appui de leurs conclusions, M. Y...rgen Z... et M.

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Hubert X... à remettre les lieux en état par la fermeture complète du camping caravaning " Le Ranch Kart

portait sur la contrefaçon et l'usage illicite de marques relatifs à un ensemble de T-shirts contrefaits, en provenance d'un expéditeur unique et destinés à un importateur unique, la société Broderies Karl

Karl Y... a assigné, devant le tribunal de grande instance, pour contrefaçon de brevet, la société Duni Bilaa qui a formé un contredit en soulevant l'incompétence des juridictions françaises ; Attendu

Regis, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi, avocat de la société Klaxit, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Karos France, après débats en l'audience publique

anonyme, ont, en référence aux indications consécutives à l'accident survenu à Paris et impliquant le véhicule BMW repéré le 7 mars 2002 face à un restaurant du 17ème arrondissement, identifié le surnommé Kari

1 Avis n° 2025-147 du 5 mars 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Karl-Hadrien Astié LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

exercice domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Kart

d'aménagement d'une piste de mini motos sont en cours depuis un mois environ sur la partie sud de la parcelle susvisée sur laquelle est implantée sans autorisation une piste de karting dénommée Speed Kart

1 Avis n° 2025-146 du 5 mars 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Karl-Hadrien Astié LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

octobre et 12 décembre 2013, la société suédoise Overseas Association Foundation (la société Overseas) a vendu à la société américaine Reliable Cargo Shipping (la société Cargo Shipping) le navire M/V "Karl

Karl Roger Jean-Guy X...

sont anormales ; constaté la confusion des patrimoines des sociétés Puissance Kart et Fica Track ; prononcé l'extension de la procédure collective de la société Puissance Kart à la société Fica Track

Kg, et, autant que de besoin, condamné la société Karl Otto BB... Kg à leur verser ces dommages et intérêts, d'AVOIR condamné la société Karl Otto BB...

Braud, anciennement dénommée Hesston Braud, dont le siège est : 85220 Coex, en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1995 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de la société Karl

décrivant une brosse de maquillage pour cils ; que cette société et les sociétés Lancôme et Gemey, titulaires de licences d'exploitation de ces brevet et modèle, ont assigné les sociétés Bourjois, Georg Karl

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Karol de A..., dont le siège social est

X... et Y... ont, de l'année 1998 à l'année 2003, collaboré aux émissions présentées par Marc Z... dit Karl A... et produites par la société du Spectacle et sa filiale la société Happy Network pour être