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1 840 résultats pour « Kennedy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00910

Cassation

17 mai 2016

17 mai 2016

l'arrêt rendu le 21 mai 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à Mme [V] [J], domiciliée [Adresse 2], prise en qualité de liquidateur amiable de la société Kenady

Source officielle

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CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2738797-3004953

Admin. suprême

26 mai 2009

26 mai 2009

  Mr Kenedi has not had unrestricted access to the remaining document to date.   2.

Source officielle
TCOM

Chambre du conseil procédures collectives

6a0442d3cdc6046d47920216

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

N° de PC : 2025J00204 Par jugement en date du 14/11/2025, ce tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SCI KENNEDY, désignant en qualité d'administrateur judiciare la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6c6

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

F Kennedy 33696 MERIGNAC CEDEX non comparant CA CONSUMER FINANCE ANAP Miniparc de Bordeaux Lac Bat 4 rue du Professeur Lavignolle 33042 BORDEAUX CEDEX non comparant CA CONSUMER FINANCE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300107

Cassation

13 mars 2025

13 mars 2025

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 MARS 2025 La société Kendra et Kenneth

Source officielle
CC

soc

6137227ccd580146773fd8b7

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme France 3, dont le siège social, est 16, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02752

Cassation

21 juin 2016

21 juin 2016

était agressé par un individu de type nord-africain d'environ 30 ans, alors qu'elle pénétrait dans le hall de son immeuble, situé [...] , après avoir retiré 800 euros en espèces au guichet de la Poste Kennedy

Source officielle
CC

civ2

61372500cd5801467741a25a

Cassation

11 octobre 2007

11 octobre 2007

X... a acquis auprès de la société Automobiles Kennedy diffusion (AKD), par l'intermédiaire d'un de ses salariés, M.

Source officielle
CC

civ3

61372663cd58014677425311

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

Roger K..., demeurant 397, corniche Kennedy, bâtiment D, Les Alpilles, 13007 Marseille, 14 / de Mme Claire K..., demeurant 397, corniche Kennedy, bâtiment F, Les Alpilles, 13007 Marseille, 15 / de

Source officielle
CC

cr

6137264ccd580146774247c8

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

avoir vu Bruno X... donner deux coups de poing violents à Eric Y... qui était aussitôt tombé à terre ; que Jonathan C..., ancien stagiaire de Bruno X..., avait vu celui-ci frapper violemment le père de Kenny

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-170822

Admin. suprême

3 janvier 2017

3 janvier 2017

    Kennedy v. the Charity Commission [2014] UKSC 20 Mr Kennedy was a journalist who requested information from the Charity Commission under the Freedom of Information Act 2000.

Source officielle
CC

soc

6137231dcd580146774059bf

Cassation

7 mai 1998

7 mai 1998

Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1995 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre A), au profit de la société Kenty, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

Source officielle
CA

4e chambre civile

6711face7603bf88a188486f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

in solidum la SARL Kennedy Transactions et Mme [D] à payer à la SA Wakam la somme de 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné in solidum la SARL Kennedy Transactions

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fdae7db040ee27b36c51e58

Appel

9 mai 2019

9 mai 2019

à l'encontre de la société Kennedy Immo.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL03805_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

Par voie de conséquence, la saisine du tribunal administratif de Montpellier a régularisé la réclamation de la société Kennedy 2.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04848_20231016

Admin. Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

La SCI L'Etang, la SARL Kennedy Immo et M.

Source officielle
CA

1re Chambre A

6163820b96ce96677bf0fdd9

Appel

15 mars 2011

15 mars 2011

N° 2011/ Rôle N° 10/04722 [S] [G] C/ SARL KENNEDY Grosse délivrée le : à :la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP COHEN-GUEDJ réf

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6971eaadcdc6046d4738995f

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

KENNEDY 17, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 5] S.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd880b6

Appel

9 juin 2006

9 juin 2006

Le 23 février 2003, la société AUTOMOBILES KENNEDY DIFFUSION a déposé plainte avec constitution de partie civile contre Philippe Y... pour escroquerie.

Source officielle
CC

civ3

61372175cd580146773f3ec0

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

Kennedy à Marseille (Bouches-du-Rhône), 132°/ de M.

Source officielle