. # Antoine Kergall tegen Gemeenschappelijke Vergadering. # Zaak 1/55.

défaut et contradiction de motifs, manque de base légale, violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Alain Y... coupable de complicité d'escroquerie ; "aux motifs que Kemal

1 et UH 1, 1AUH Kerangall 6 et UH6, 1AUh Kerangall 10, UH 11 et UH 12 du règlement du plan local d'urbanisme intercommunal.

du couvoir, les mentions "K" par le numéro 748, en présence de Jean-Guy F..., et que quelques jours après le passage de l'expert judiciaire, il avait replacé les étiquettes "K" sur les chariots de Kergoff

pris effet qu'à l'expiration d'un délai de cinq jours suivant sa notification, soit le 6 décembre 2005, à 24 heures ; ""que l'appel contre l'ordonnance entreprise du 30 novembre 2005 a été formé par Kemal

relative à l’affiliation de KERIALIS Prévoyance au groupe Malakoff Humanis

[W], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° F 21-25.320 contre l'arrêt rendu le 29 octobre 2020 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Kegane

pris effet qu'à l'expiration d'un délai de cinq jours suivant sa notification, soit le 6 décembre 2005, à 24 heures ; ""que l'appel contre l'ordonnance entreprise du 30 novembre 2005 a été formé par Kemal

La société Kerala nature a formé appel de cette décision.

[...] , 10°/ la société Tresor, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 11°/ la société Florillac, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 12°/ la société Kegane

LERENBERGHE Ministère public lors des débats : Greffier lors des débats et du prononcé : Monsieur Pierre GERARD Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 28 avril 2026 DANS LA CAUSE : KERMAREE

relative à la création d’une entreprise commune par les sociétés Keralli et ITM Entreprises

X... est nommé directeur général de KERDILES étant précisé qu'il ne recevait aucune rémunération à ce titre; que le 25 mai 2009, M.

Par acte du 6 juillet 2017, la société LCL-Le Crédit Lyonnais a cédé ses créances à l'encontre de la société Kervan Saray et de M.

de la SCP LE HAN BOUREAU TOUCANE KERGALL, Postulant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE Représentée par Me Emily THELLYERE de la SCP SARDIN ET THELLYERE (ST AVOCATS), Plaidant, avocat au barreau de LYON

X... a demandé à un juge de l'exécution de donner mainlevée de la mesure conservatoire qu'autorisée par ordonnance, la Banque Worms avait pratiquée à son encontre sur les parts sociales de la SCI du Kéran

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me KERGALL, Monsieur [J] [B] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/04967 - N° Portalis

Général : 2026 001000 Jugement du 21.04.2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT MALO AU NOM DU PLEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE Articles L.631-1 et suivants du Code de Commerce SCIC KEJAL

Rôle général : 2026 001064 et 2026 001093 Jugement du 05.05.2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT MALO JUGEMENT DE CONVERSION DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE SCIC KEJAL Organisme de

Centre Armor ; 2°) de mettre à la charge du syndicat mixte Kerval Centre Armor la somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.