Le lot terrassement, VRD, aménagement des terres autour de la maison et assainissement individuel a été confié à la société Kergal TP (la société Kergal), assurée auprès de la société Axa assurances IARD

Le 25 octobre 2005, la société Kerala nature (la société Kerala), anciennement dénommée Lakshmi, dont M.

A..., en déplacement à l'usine Kerplas, n'avaient plus aucun contact avec leurs employeurs et se trouvaient sous l'autorité de la société Kerplas qui leur donnait ses ordres ; que, de ces constatations

Kémal, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 30 avril 2003, qui, pour opposition à paiement de chèques avec intention de porter atteinte aux droits d'autrui, l'a

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1997 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Le Moulin de Kersaat

Kémal, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 7 février 2007, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la COTE-D'OR sous l'accusation de viol ; Vu

La société Kermaz a formé un recours contre le déroulement de ces opérations devant le premier président de la cour d'appel de Grenoble. Examen du moyen Enoncé du moyen 5.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 juin 2021), la société Kertel, filiale du groupe Iliad-Free, a été cédée en février 2007 à la société Proximania.

du couvoir, les mentions " K " par le numéro 748, en présence de Jean-Guy E..., et que quelques jours après le passage de l'expert judiciaire, il avait remplacé les étiquettes " K " sur les chariots Kergoff

septembre 2016, qui faisait observer que l'écriture passée au 31 décembre 2014 dans la comptabilité de la société L'Industrielle du Ponant (IDP) à hauteur de 405 570,03 euros, sous le libellé "cession Kergral

Kemal, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 25 septembre 1997, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement du tribunal correctionnel de PARIS, du 6 février 1997

Kemal, contre l'arrêt n° 1191 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 20 décembre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'enlèvement et séquestration

#Antoine Kergall prieš Europos Parlamentas.#Byla C-1/55.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 24/02437 N° Portalis DBVH-V-B7I-JITY AG TJ DE [Localité 1] 04 juillet 2024 RG : 22/04512 [Z] C/ SAS POLYCLINIQUE KENVAL

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Kerjag Intermarché, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

l'existence d'un lien de causalité entre les micro fissures constatées et l'incendie, aurait dû rechercher et vérifier si des gaz, dont la chaleur n'excédait pas 380°, avaient pu attaquer la plaque de kerlane

intérêts, les différents rapports d'expertise judiciaire versés aux débats et retenus par la cour font apparaître les valeurs de 2 902 164,02 euros (expertise [U]) ou 1 860 392 euros (expertise de Kerviler

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 6 juillet 2006), que Mme X... a été engagée le 18 décembre 1972 en qualité de secrétaire médicale groupe IV par le Centre de rééducation fonctionnelle de Kerpape

générales de Paris (AGP), dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1994 par la cour d'appel de Riom (Chambre civile et commerciale), au profit : 1°/ de la société Kerlane

PAR CES MOTIFS, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il condamne la société Kermel à payer à M.