B avait stationné sans autorisation son navire sur le domaine public maritime, au lieu-dit " Beg An Usin ", pointe de Neiz Vran à Kerlouan.

Emilienne, née Z..., demeurant à Kervégan à Confort Behet, Begard (Côtes-du-Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1985 par la cour d'appel de Rennes (7e Chambre), au profit : 1°) de M

de reconnaissance de la qualité de travailleuse handicapée (RQTH) était en cours d'examen ; - au titre de l'année scolaire suivante, alors que sa demande de RQTH avait abouti, elle a été mutée à Kerlouan

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jérôme X..., demeurant au lieudit "Kerogan" à Quimper

Patrick X..., demeurant à Kerogan, Plougrescant (22820) ; ils demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 19 mars 1986 par lequel le tribunal administratif de Rennes a rejeté leur demande

février 2003 du conseil de la communauté urbaine de Brest en ce qu'elle a approuvé la création d'une aire d'accueil des gens du voyage sur la parcelle cadastrée à la section A n° 115 située au lieudit Kerledan

B avait procédé irrégulièrement, sur une dépendance du domaine public maritime, au mouillage de son navire, la pointe de Neiz Vran, sur le territoire de la commune de Kerlouan.

Corinne, demeurant à Brest (Finistère), ... et actuellement à Kerlouan (Finistère) "Le Croalou" ; 4°) Madame D... Yvonne, demeurant à Brest (Finistère), ..., 5°) Madame LE C...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Aristide Briand, 29800 Landerneau, 25 / Mme Edith Gac, épouse Ladan, domiciliée Maner Ran, 29890 Kerlouan

DE KERLOUDAN Rue de Cornouaille 56270 PLOEMEUR comparant en la personne de M.

reproché dans la décision de placement en détention provisoire rendue le 29 novembre 2020 par le juge d’instance pénal d’Antalya d’avoir insulté le président de la République par l’expression «   Kerdogan

Jean-Pierre O..., demeurant Mentoul à Kerlouan (Finistère), 24 / de M. Raymond T..., demeurant Kerfaven à Plouguerneau (Finistère), 25 / de M. Jean-Pierre K..., demeurant ..., 26 / de M.

enregistrée le 8 décembre 2021, Mme A C doit être regardée comme demandant au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation qui lui a été assignée dans les rôles de la commune de Kerlouan

[B] [O] c/ [W] [Localité 1] [L] Copie exécutoire délivrée le : 29/04/2026 à : Me Kerloegan Me Lahalle RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL

personne ET Monsieur Michel X... ... 29900 CONCARNEAU Intimé, comparant en personne, assisté de Me Christine PAUGAM-LELIEVRE, avocat au barreau de RENNES UDAF DE QUIMPER 6 route de Kerogan

née le 17 Janvier 1978 à BREST ... 29890 KERLOUAN ayant pour avocats postulants la SCP GAUTIER LHERMITTE, et pour avocat plaidant Me Luc CHOMEL, (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

NOVEMBRE 1967 ; L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; LE CODE GENERAL DES IMPOTS ; SUR LES INTERVENTIONS DES CAISSES RURALES ET URBAINES DE CREDIT MUTUEL DE QUIMPER, KERLOUAN

communauté constituée avec sa deuxième épouse, à défaut de réunion de ces fonds entre les mêmes mains ; que l'acte de division de 1874 avait eu pour effet de priver l'immeuble n° 108 de l'accès à la rue de Kervegan

Maner Drolic 29890 KERLOUAN représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de la SCP CORNEN - LAURET - LECLET, avocats Mademoiselle Nelly Josée X...

droit soi, mais dont l'usage est commun à tous les intéressés et peut être interdit au public par les propriétaires riverains ; qu'en excluant la qualification de chemin d'exploitation au chemin de Kervégan