Kouider Z..., demeurant ..., 4 / Mme Kouider Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1998 par la cour d'appel de Colmar (3e chambre civile, section A), au profit de M.

Kouider X... en rétention administrative ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Kouider A, demeurant ..., Algérie ; M.

Le 24 avril 1994, Kouider X..., fils de l'assuré, a été victime d'un grave accident alors qu'il conduisait le véhicule et que celui-ci était seul en cause.

Kouider A, demeurant ... ; M.

188.96pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sE64049FF { width:213.1pt; display:inline-block }     PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 59650/11 Christina KOUNA

Par une requête enregistrée le 25 août 2023 sous le n° 23NT02600, l’association Sites & Monuments et l’association Koun Breizh – Bertaign Tenant – Mémoire Bretonne, représentées par Me Le Néel, demandent

Tribunal de Grande Instance de MAMOUDZOU, décision attaquée en date du 27 Mars 2025, enregistrée sous le n° 23/00540 Madame [G] [F] [Adresse 1] [Localité 2]/FRANCE Représentant : Me Jean-baptiste KONDE

Jean-Luc X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1994 par la cour d'appel de Versailles (13e Chambre civile), au profit de la société Groupe Bernard Koune, dont le siège est .

Kouider X demeurant ... ; M.

aux droits du Groupement français d'assurances (GFA), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 7e chambre, du 18 octobre 1996, qui, dans la procédure suivie contre Kouider

Kouider, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 1990 qui, pour escroquerie et vols, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis et mise

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit et jugé que Monsieur Kouider X... ne pouvait prétendre au bénéfice de l'allocation supplémentaire du fonds de solidarité vieillesse prévue par l'article

Kuider, ou Kouider, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 8 avril 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de meurtre et tentative de vol avec

vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - HOUIDJAT Kuider, ou Kouider

requête par les mêmes moyens en soutenant, de plus, que la décision fixant le pays de destination est entachée d'un défaut d'examen sérieux de sa situation en ce qu'il est originaire de la province de Kounar

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Kouider K., en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1988 par la cour d'appel de Paris

B..., représenté en dernier lieu par Me Konde, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder l’aide juridictionnelle

Kouider X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 juin 1993 par le conseil de prud'hommes de Toulon (section agriculture), au profit du Groupement agricole d'exploitation en commun

Kouider H..., 14°/ de M. Yusuf N..., 15°/ de M. Mohamed L..., 16°/ de M. Metin F..., 17°/ de M. Antonio K..., 18°/ de M. Ahmed C..., 19°/ de M. Horacio de J..., 20°/ de M.