Flavien Cros, rapporteur ; - et les observations de Me Kuhn-Massot, avocat de M. A.... Considérant ce qui suit : M.

KUHN-MASSOT, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES CPAM DES BOUCHES DU RHONE dont le siège social est sis [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal non comparante ALLIANZ

B, par Me Kuhn-Massot, le 8 janvier 2024. En réponse à la mesure d'instruction susvisée, M. B, représenté par Me Kuhn-Massot, a produit, le 16 janvier 2024, des attestations de scolarité.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 août 2023, Mme A C épouse B, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er juin 2023 par lequel le

Trottier, président-rapporteur, - et les observations de Me Kuhn Massot, représentant Mme B épouse C. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendues au cours de l’audience publique, après présentation du rapport, les observations de Me Kuhn-Massot pour M. B.... Considérant ce qui suit : M.

KUHN-MASSOT, avocat au barreau de MARSEILLE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 01 Décembre 2022.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Kuhn-Massot, représentant M. A D.

Après avoir entendu en audience publique : -le rapport de Mme Balaresque, - les observations de Me Kuhn-Massot représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Trottier, président-rapporteur, - et les observations de Me Kuhn Massot, représentant M. A C. Considérant ce qui suit : 1. M.

B A, représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 juillet 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à

Une pièce complémentaire a été produite, le 6 mars 2023, soit postérieurement à la clôture de l'instruction, par Me Kuhn-Massot, pour Mme A, et elle n'a pas été communiquée.

Trottier, président-rapporteur, - et les observations de Me Kuhn Massot, représentant Mme A épouse B. Considérant ce qui suit : 1.

B A, représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 mai 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 12 janvier 2023, Mme B, représentée par Me Kuhn-Massot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 21 septembre 2022 ; 2°) d'annuler

A, représenté par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille du 21 novembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire de régularisation enregistrés les 21 novembre et 24 novembre 2023, Mme A, représentée par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hameline, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Kuhn-Massot, représentant M. A.

[K] [E] ( Me Olivier KUHN-MASSOT) C/ M.

Ont été entendues au cours de l’audience publique, après présentation du rapport, les observations de Me Claeysen, substituant Me Kuhn-Massot, représentant M. B....