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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01098
24 novembre 2009
formées par les sociétés Editions Larivière et Larivière Médias à l'encontre de la société Hubert Burda Média, qui avaient donné lieu aux demandes de mesures provisoires rejetées par l'arrêt attaqué (
Chambre Civile
6719e4fd5857dd64cbdaa55c
22 octobre 2024
[F] [K] ne s'était pas rendu dans les locaux de la société Laridis dans le but d'acquérir un véhicule Jaguar, il ne l'aurait jamais rencontré ni mis en relation avec M.
Pôle 4 - Chambre 5
659f98dc3328fa00087a267c
10 janvier 2024
Par ordonnance en date du 7 juillet 2011, le tribunal administratif a rendu commune les opérations d'expertise à la société Larivière, fournisseur des tuiles, et à la société Imerys toiture par ordonnance
civ3
6137221ccd580146773fa50d
2 mars 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société civile immobilière Marines d'Alpha I, dont le siège
613722eecd5801467740358b
22 mai 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Everite, société anonyme, dont le siège social est ..., en
REFERES GENERAUX
6a0e1478cdc6046d475b28df
20 mai 2026
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [Y] [B], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Daisy LABECKI-PETIT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEUR Monsieur [O] [E] exerçant sous l’enseigne
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2500406_20250331
31 mars 2025
B A, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née du silence gardé par la commune de Larivière-Arnoncourt sur sa demande formée le 23 octobre 2024 tendant à ce
Chambre 3 A
670e05e410ea465c0ffcf7c2
14 octobre 2024
ses demandes, -déclarer l'appel incident de la société Larivière mal fondé, -débouter la société Larivière de son appel incident, A titre principal, s'il est retenu que le contrat a été valablement
61372252cd580146773fc062
17 janvier 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Laribière, société à responsabilité
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01029
26 juin 2019
l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Editions Larivière, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 13 décembre 2016 par la cour d'appel
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90637
1 juin 2023
[N] Défendeur : la société Larivière Requête n° : 94/23 Ordonnance n° : 90637 du 1er juin 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Larivière, ayant la SCP Marlange
9ème chambre 1ère section
6712a70ed207776a590820bc
23 avril 2024
G] [N] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Nejma LABIDI de la SELEURL NEJMA LABIDI AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1702 Madame [F] [N] [Adresse 2] [Localité
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00690
26 juin 2024
[T] [N], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° C 22-19.134 contre l'arrêt rendu le 24 mars 2022 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Larivière
Reconduite à la frontière
DTA_2500274_20250206
6 février 2025
B A, représenté par Me Labriki, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 janvier 2025 par lequel la préfet de l'Oise l'a assigné à résidence pour une durée de quarante-cinq jours ; 2°) d'enjoindre
Chambre 1-11 référés
63bd0ec00ab73d7c90739e1e
9 janvier 2023
représentée par Me Daisy LABECKI-PETIT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur [M] [Z] [J], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Daisy LABECKI-PETIT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEUR
61372370cd58014677409cc8
8 décembre 1999
Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit de la société Editions Larivière, société anonyme, dont le siège
61372234cd580146773fb0fd
28 juin 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société Transports Laribière, société
1ère ch. civile
660e431f0740db0008fa9659
3 avril 2024
[D], ont été fournies par la Sas Larivière.
61372207cd580146773f9a66
23 février 1994
(Loire-Atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1991 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre, section A), au profit de la société anonyme Larivière, dont le siège est ...
9ème chambre 2ème section
660ef070fbb79e8fd3d33000
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 21/06236 - N° Portalis 352J-W-B7F-CULPX N° MINUTE : 6 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: 03/04/2024 à Me LABIDI et Me
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