X... a été engagé le 27 novembre 2000 en qualité de maître-ouvrier par la société RFEI Lafon, son contrat de travail prévoyant une clause de non-concurrence en cas de rupture d'une durée de deux ans sur

conseiller Lemoine, le prévenu en son interrogatoire, Me Pelletier, avocat du prévenu Bernard Z... en sa plaidoirie, Me Le Roy, avoué à la Cour, représentant la caisse primaire d'assurance maladie de Laon

Meynial, conseiller, président suppléant, Lavail, Lafon de la Geneste, conseillers, tous désignés par l'assemblée générale de la cour d'appel de Riom du 8 mars 1988, conformément à l'article 191 du Code

[P] fait valoir que la motivation de cette décision est laconique et fondée sur l'article 4-1 du décret n° 2004-1463 du 23 décembre 2004, qui est une disposition étrangère aux conditions d'inscription

payer au salarié une somme de 8 000 euros en réparation de son préjudice d'anxiété, alors « que la cour d'appel était saisie de l'appel d'un jugement n° RG 14/0032 rendu par le conseil de prud'hommes de Laon

exigée que pour les chemins présentant un aspect carrossable pouvant faire présumer de leur ouverture à la circulation ; que cette exigence ne s'impose pas en revanche pour les simples sentiers ou layons

N... et de la société Laon primeurs, de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de MM. G..., K... N..., de Mme Q... I..., épouse N... et Mme D...

coupable de construction non conforme au permis de construire ; "alors, d'une part, que la SARL Distri 66, dont Lacoste est l'un des associés, avait pris à bail des locaux appartenant à la SCI Le Lagon

des pièces du dossier que Jean-Louis X... a présenté une demande de mise en liberté auprès du juge d'instruction le 2 août 2004 ; que cette demande a été communiquée au procureur de la République de Laon

1 Avis n° 2024-179 du 2 mai 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Xavier Lafon LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code général de la fonction

C... fait grief à l'arrêt attaqué (Papeete, 26 mai 1994), qui ordonne le partage en deux lots de la terre Farero entre lui-même et les consorts B..., d'attribuer à ceux-ci la portion côté lagon, un chemin

sur l'objet du litige et les demandes de rappels de salaires et accessoires en ne se prononçant pas en droit sur le rejet de chacune des prétentions de la salariée, mais par une motivation globale, laconique

AG à Lawson et AG était en charge de la réception et validation des modules sous-traités à Lawson avant intégration par IBM ; que c'est AG qui a pris l'initiative de résilier unilatéralement le contrat

tribunal correctionnel de Compiègne et qu'il s'est défendu en répondant aux questions tant du président de la juridiction que du ministère public, qu'il ne s'est pas contenté de répondre de manière laconique

Lafon a, le 12 février 2003, pris la dénomination de Cephalon France et a établi son siège social à Maison-Alfort ; que, parmi les documents délivrés en copie, figure un contrat de prestation signé le

titre de contrats de location-gérance d'un fonds de commerce et de sous-location de l'immeuble où était exploité le fonds, la société Ecluse du Rhin a fait assigner en référé sa locataire, la société Au Lagon

COMMERCE DE CHARTRES 13/05/2026 JUGEMENT DU TREIZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2025F1642 Numéro de Procédure collective : 2022RJ14 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : VLS LAGOONS

vins embouteillés, en l'absence d'étiquettes et d'indications en clair sur les palettes les supportant ; que cependant, les abréviations relevées sur les palettes, telles que CXL (comprendre coteaux de Layon