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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201507
8 juillet 2010
Laurent X... faisait valoir que M. Y...
civ1
61372499cd58014677416d18
3 janvier 2006
Y... et précisé qu'elle consentait à toute expertise d'identification génétique ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 4 novembre 2003) de l'avoir déboutée de sa demande tendant
1ere Chambre sect.Civile
6358cde7c40aa805a7864d6c
25 octobre 2022
, avocat au barreau de REIMS Monsieur [T] [R] Représentant : Me Laurent THIEFFRY de la SELARL CTB AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Madame [A] [R] Représentant : Me Laurent THIEFFRY de
soc
6137217dcd580146773f4329
30 janvier 1991
Claude Y..., demeurant à Tarnos (Landes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1987 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société des Etablissements Geneste et Suchet
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01070
26 avril 2017
Laurent, conseiller rapporteur, M.
61372201cd580146773f96a8
2 février 1994
Y..., la société Gesfit, M.
9ème chambre
CETAT:CETATEXT000033685083
23 décembre 2016
Lionel Collet, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Laurence Marion, rapporteur public. 1.
Cour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0ac
9 mai 2008
* * * Madame Laurence X... a subi successivement en mars 1986 une intervention de la gencive supérieure gauche et en juin 1986 une opération du sinus maxillaire pour dépassement de pâte dentaire
6ème Chambre
DTA_2202049_20250925
25 septembre 2025
Elle fait valoir que les moyens soulevés par l'EIRL Laurent ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
No Portalis DBVQ-V-B7C-EN5J Yc/SARL THIENOT BALLAN ZULAICA ARCHITECTES
6253cdb6bd3db21cbdd943d1
12 février 2019
Laurent Y..., -condamner M.
1ère Chambre Cab2
669021c1766d1156dbbece06
11 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/ DU 11 Juillet 2024 Enrôlement : N° RG 19/05105 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WLHP AFFAIRE : Mme [X] [B]( Me Yves-laurent KHAYAT
613720bfcd580146773ee0eb
15 décembre 1988
(Mayenne), 53°/ de Mme ZS..., née Marie-Laurence I..., demeurant ...
SARL LEALOUc/SARL LAURENT PERRIER DIFFUSION
6253cda8bd3db21cbdd940bf
3 juillet 2018
La SARL Laurent Perrier Diffusion a mis en demeure la SARL LEALOU d'’avoir à régler certaines factures.
62c52995a2c4236379079b0e
5 juillet 2022
CHARLIER-LAURENT [K] SORIANO-DUMONT Représentant : Me Jessica RONDOT de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS APPELANTS Monsieur [R] [O] Madame [P] [U] épouse [O] Représentant
é a saisi le conseil de prud'hommes d'une demandec/M. Schlenter et contre la société Z
61372137cd580146773f1f26
16 mai 1990
Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02911
29 novembre 2017
61372205cd580146773f9900
20 décembre 1993
Christian D..., demeurant à Saint-Genest d'Ambierre (Vienne), Le Renaud, 6 / M. Pierre E..., demeurant à Naintre (Vienne), route nationale 10, 7 / M.
61372272cd580146773fd1e4
14 juin 1995
est ... (12e), en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1993 par la cour d'appel de Riom (Chambre civile, 1re section), au profit de l'association Club moto verte, dont le siège est ... à Saint-Genest
Chambre Premier Président
691ae0055222181ceeb69e41
13 novembre 2025
L'ARTICLE 149-1 DU CODE DE PROCEDURE PENALE L'AN DEUX MIL VINGT CINQ, Et le 13 novembre, Nous, Christophe REGNARD, premier président de la cour d'appel de REIMS, en présence de Madame Dominique LAURENS
Chambre Sociale
6630897c0316960008413553
25 avril 2024
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 25 AVRIL 2024 à Me Philippe BARON la SCP FRENCH CORNUT GENTILLE ET ASSOCIES FCG ARRÊT
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