purulents et puant moins de 48 heures après les prélèvements effectués dans des conditions d'asepsie normale et revenus stériles (le relevé du laboratoire fait état d'assez nombreux leucocytes, de rares levures

concurrence étaient interdites pour tous les autres salariés, la cour d'appel a violé la convention collective de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie, alimentation fine et négociants distributeurs de levure

X... faisant valoir que les griefs invoqués inexactement et tardivement contre lui n'étaient qu'un leurre, son licenciement ayant été dicté par des considérations économiques ; que la société Sease connaissait

continuité du contrat de travail des salariés attachés à l'entité concernée; qu'en statuant comme elle l'a fait, sans rechercher si l'équipe de nettoyage affectée au nettoyage des autobus du dépôt de Lescure

Jouhaud, président, Mme Lesure, conseiller rapporteur, M.

suivant : I°) Sur le pourvoi n° S 89-21.462 formé par : 1°) la Société industrielle Lesaffre, société à responsabilité limitée, dont le siège social est sis ... (1er), 2°) la Société industrielle Levure

Aux termes de leures conclusions, les consorts [S] sollicitent de voir : - débouter M. et Mme [D] de l’ensemble de leurs demandes, - à titre subsidiaire, leur donner acte de leurs protestations et réserves

laquelle la société ICO 3 B autorisait la société Brasserie Bouquet à utiliser ses marques et son enseigne et s'engageait à lui communiquer son savoir-faire et à lui fournir notamment les souches de levure

le réseau qu'il dirigeait ; " que, l'exploitation du serveur Proly s'étant malgré tout poursuivie sans amélioration notable, le contrôle dont se prévalent les prévenus apparaît davantage comme un leurre

X..., engagé en qualité de vendeur itinérant le 1er juin 1991 par la société Comptoir des levures, a pris acte de la rupture de son contrat de travail le 19 avril 2002 en raison de manquements de son employeur

Madame X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Lestre à sa demande de

accompli sur des personnes fragilisées au moins physiquement et psychiquement à l'égard desquelles la "thèse" du libre choix (public ou privé) au moment de la fixation du rendez-vous n'était qu'un leurre

.., d'Alain A..., de Serge B..., de Pascal C... et des sociétés SA Château Colbert, SCI 47, SFIG et Promeg ; "aux motifs que le protocole d'accord conclu le 27 juillet 1992 entre la SARL Liberty Leisure

’isolement prise à l’égard de [H] [M] en ce que celle-ci est indispensable pour prévenir tout risque grave d’atteinte à l’intégrité du malade ou d’autrui ; Vu les conclusions de Maître Me Florence LESCURE

[K] pour la chasse, ce dernier ayant déclaré à l'huissier avoir disposé dans la mare créée sur la parcelle [Cadastre 5] des canards en plastique afin de servir de leurres et laissé se développer de larges

09 février 2024, Monsieur [D] [P] a fait assigner Monsieur [S] [U], Madame [Q] [R] et Monsieur [J] [N] devant le tribunal judiciaire de Bayonne aux fins notamment de les voir condamner à réaliser à leurx

de levure en tant que telle et que la société Predel peut donner toutes informations utiles à ses clients sur les caractéristiques des levures qu'elle commercialise sans avoir à utiliser les dénominations

Par un arrêté du 16 avril 2021, la maire de Lescure d'Albigeois a refusé la délivrance du permis de construire sollicité.