l'ordre des pharmaciens (CNOP), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1998 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section B), au profit : 1 / de la société Levallois

Jean-Edouard X..., demeurant ... (15e) , en cassation d'un jugement rendu le 20 janvier 1994 par le tribunal d'instance de Levallois-Perret, au profit de la société anonyme Cabinet Guy Soutoul, dont le

A..., la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1424 du Code civil; 3 ) que l'accord entre voisins levant l'interdiction de pratiquer dans le mur mitoyen des ouvertures

du 22 septembre 1994 ; qu'après avoir été en arrêt de travail du 14 août au 5 septembre 1999, la salariée a déclaré "démissionner de son poste de télé-opératrice rayonniste dans l'établissement de Levallois-Perret

[G] [F], Lindahl KB Stockholm, 3°/ à la société Pol-Levant Shipping Lines Ltd, société de droit polonais, dont le siège est [Adresse 3]), 4°/ à la société Geodis Holding Italia SpA, société de droit

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 22 octobre 2020) et les productions, par un acte du 26 mars 2008, la société BNP Paribas (la banque) a consenti à la société Du Levant un prêt in fine d'un montant

date du 02 janvier 2002 qui stipule que la SA CIP confie à la société OCM une mission de recrutement, de coordination des relèves et des déplacements des équipages pour les navires "Le Ponant" et "Le Levant

(CMG), société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 17 mars 2016 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ au GAEC du Soleil Levant

Levanti, premier président, M. Douysset président de chambre, Mmes Brenot et Robin, conseillers, et Mme Haenel, président de chambre, et que l'arrêt a été rédigé par M.

convenu ; qu'en ne constatant pas un accord précis sur un fermage en corrélation avec la superfice occupée par X... fils, en suite de l'annulation de la donation-partage du 4 décembre 1987, et en ne levant

B... à plusieurs reprises en lui disant qu'il avait de la chance d'être handicapé sinon il serait déjà passé par la fenêtre, illustrant ces termes en se levant pour écarter les stores de la fenêtre pour

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le second moyen, pris en sa troisième branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Levallois

formation du contrat, alors, selon le moyen, "1°/ que seules les réserves susceptibles de constituer une contre-proposition font obstacle à la formation du contrat par l'acceptation de l'offre ; qu'en levant

Serge X... fait grief au second arrêt de l'avoir débouté de sa demande tendant au remboursement des sommes prélevées sur les loyers, lui revenant, de l'immeuble indivis de Levallois pour paiement des salaires

épouse X..., demeurant ... neuve à Cavaillon (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1993 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit de la société civile immobilière (SCI) Le Levant

Atendu que les époux Z... font encore grief à l'arrêt d'avoir statué comme il a fait, alors, selon le pourvoi, d'une part, que le débiteur peut renoncer à la condition stipulée dans son intérêt et qu'en levant

Lecante, Bèque, Ransac, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.

MOTIVATION Sur la demande de radiation Au soutien de sa demande de radiation, l'association U LEVANTE fait valoir que M.