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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ2
Donne défautc/MM. X
613720eccd580146773ef83b
11 janvier 1989
11 janvier 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Roger Y..., 2°) Madame Madeleine Y... née B..., demeurant
Source officielleciv1
61372223cd580146773fa8b3
29 juin 1994
29 juin 1994
D..., demeurant "La Madeleine", Argentière-La-Besse (Hautes-Alpes), 3 / M. Jean, Théophile G..., demeurant ferme de Péchaillon, Argentière-La-Besse (Hautes-Alpes), 4 / M.
Source officielleciv3
613722f4cd58014677403ad5
18 février 1998
18 février 1998
Mohand X..., demeurant Impasse des Lilas, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1995 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre, sction B), au profit : 1°/ de M.
Source officielleciv2
6137210ecd580146773f09d7
19 juillet 1989
19 juillet 1989
immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme Marie-Leina D..., épouse C..., tiers électeur, fait grief au jugement de l'avoir déboutée de son recours tendant à la radiation de la liste
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202248
16 décembre 2010
16 décembre 2010
arrêt Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Prima PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR déclaré Madame Madeleine
Source officielleciv2
613720e5cd580146773ef4de
8 mars 1989
8 mars 1989
Claire Marie Madeleine, M. XZ... Maurice Ange, Mme XK... Jeanine XG..., Mme XI... Evelyne épouse X..., Mme XO... Odette épouse XC..., Mme XS... Eliane épouse XM..., Mme XN... M...
Source officiellecomm
61372220cd580146773fa6fd
15 mars 1994
15 mars 1994
(Nord), 2 ) la société en nom collectif Peaudouce, ayant son siège social ..., à La Madeleine (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1991 par la cour d'appel de Paris (4ème chambre - section
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba9c
15 avril 2008
15 avril 2008
Marie-Lise Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f7f
16 mars 2004
16 mars 2004
80800 FOUILLOY NON COMPARANT Madame Marie-Madeleine C... épouse L... de nationalité Française Les Tilleuls 80260 TALMAS COMPARANTE Madame Corinne D... épouse M... de nationalité Française 206 Rue
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0c0
6 février 2008
6 février 2008
LONS-LE-SAUNIER en date du 26 SEPTEMBRE 2006 RG No 05 / 0745 Code affaire : 58G Demande en paiement de l'indemnité d'assurance dans une assurance de personnes SA CARDIF ASSURANCES RISQUES DIVERS C / Madeleine
Source officiellesoc
613721b9cd580146773f687d
27 mai 1992
27 mai 1992
(Yvelines), 5°/ de Mme Madeleine X..., demeurant résidence "Le Sully", ... (Yvelines), 6°/ de Mme Carmen M..., demuerant ...
Source officielle15e Chambre A
6032a5fced78511e0095350c
14 décembre 2017
14 décembre 2017
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Marie-Madeleine BOUSSAROQUE, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2015731_20240205
5 février 2024
5 février 2024
retenu comme terme de comparaison pour l'imposition du commerce de l'immeuble en cause n'est pas pertinent et il convient de lui préférer le local-type n° 113 du PV-C de Paris 8 secteur Faubourg du Madeleine
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02670
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Jacky BG..., - Mme Madeleine BG..., - Mme Yvette XXXX... épouse BD..., - Mme Carmen YYYY..., - M. Jean-Jacques ZZZZ..., - Mme Laure AAAA..., - M. Frédéric AAAA..., - M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02669
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Jacky WWW..., Mme Madeleine WWW..., Mme Yvette XXXX... épouse JJJKK..., Mme Carmen YYYY..., M. Jean-Jacques ZZZZ..., Mme Laure AAAA..., M. Frédéric AAAA..., M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2109808_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Elle soutient que : - les travaux de réhabilitation des places Verdun, Madeleine et Prêcheurs entrepris par la commune d'Aix-en-Provence, qui ont duré près de trois années à compter du 30 août 2016 ont
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2201685_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Madeline, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2011413_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Elle soutient que : - la méthode de comparaison, au regard au local-type n°98 du procès-verbal du quartier Madeleine par l'administration fiscale est irrégulière car elle n'a pas été motivée et n'est
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02671
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Jacky BF..., - Mme Madeleine BF..., - Mme Yvette XXXX... épouse BD..., - Mme Carmen YYYY..., - M. Jean-Jacques ZZZZ..., - Mme Laure AAAA..., - M. Frédéric AAAA..., - M.
Source officiellecomm
613720d4cd580146773eec0c
7 mars 1989
7 mars 1989
Gironde), Lot Les Terres Blanches, 3°) Monsieur Roger E..., demeurant à Montlhéry (Essonne), ..., 4°) Monsieur Lucien YZ... et 5°) Madame XT..., Lucienne YZ... née ZO..., demeurant ensemble à Les Lilas
Source officiellePage 2 sur 7
Abegg, Lisa, Madeleine, Solmunde
21/04/2026
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BARBET, Lisa, Maryse, Madeleine
20/02/2026
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BURG, Lisa, Frédérique, Yolande, PINTO, Yolande, Marie-Madeleine
Cession sous acte authentique en date du 01/10/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 19a Rue Woglers 67660 Betschdorf, Adresse du nouveau propriétaire: 7 Rue des Jardins 67250 Hoffen
23/10/2025
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MERIAIS, Lisa, Anne, Madeleine
12/10/2025
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ALLEGRE, Lisa, Madeleine, CATHELINEAU
03/07/2025
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