et de loisir ainsi que la vente de saillies et de parts d'étalons, l'exploitation, la détention et la location de chevaux de courses, de sport, d'étalon, l'élevage sans sol et l'exploitation de la carrière

K..., par un incendie provoqué par l'embrasement d'un spot halogène installé à son bord ; qu'après expertise, T... K..., M. Z...

et loisirs, y compris le préjudice sexuel et d'établissement) à la somme de 200 000 francs ; "aux motifs que l'expert note l'existence d'un préjudice d'agrément en raison de l'état neuropsychique de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Dijon sports loisirs, dont le siège

et Loisirs du Ternois, entachent fondamentalement la vocation non lucrative de l'ASAT ; " " que le fait, pour une association se réclamant d'un but non lucratif, d'acquérir et de posséder près de la

20.260 contre l'arrêt rendu le 16 juin 2022 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale et des affaires de sécurité sociale), dans le litige l'opposant au syndicat mixte de la Base de plein air et de loisirs

ni à aucune activité de loisirs ; qu'il se borne dans le corps de son rapport page 5 à signaler les doléances de la victime pour conduire une voiture et tricoter ; qu'en l'état, l'existence de ce préjudice

domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 25-10.805 contre l'arrêt rendu le 27 novembre 2024 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association UCPA sport

de loisirs, des attestations relatant sa passion pour celle-ci, laquelle le conduisait à se déplacer jusqu'en [...] pour avoir plus de choix dans les grandes jardineries, la cour d'appel a légalement

X... et de Mme Y..., ès qualités, de la SCP Thomas-Raquin et Benabent, avocat de la société Sport France, les conclusions de M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 février 2000), que les sociétés Décathlon et Go sport

même des répercussions psychologiques dont l'expert a tenu compte en notant l'existence d'un léger retentissement comportemental ; que toutefois, Mme Y... ne justifie, ni n'allègue de la pratique de sports

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée LOISIRS MEDITERRANEE

relative à une saisine de la société Go Sport concernant des pratiques mises en œuvre dans le secteur de la distribution d’articles de sport et de loisirs

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 27 mars 2002), que Mme X..., titulaire de la marque "Eloura", déposée le 28 juin 1991 et enregistrée sous le n° 1 675 725, pour désigner des sacs de sport

au fond ; que la société Sport Events a fait appel de cette décision ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société Sport Events fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa

La société CFPL Sports fait grief à l'arrêt, après avoir constaté que le chef du jugement entrepris ayant reconventionnellement « condamné la société CFPL Sports à payer à la société Selectinvest 1 la

professionnel'', il résulte de l'article 12.1 de la convention collective nationale du sport que les dispositions relatives au sport professionnel s'appliquent aux relations entre les entreprises ayant