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2 521 résultats pour « Luccisano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372395cd5801467740bb0a

Cassation

16 novembre 2000

16 novembre 2000

Jean-Joseph X..., demeurant Résidence U Palazzo, bâtiment C, route de Saint-André, 20620 Biguglia, 2 / de l'Entreprise Lucciani, dont le siège est ..., 3 / de l'Union des assurances de Paris (UAP

Source officielle

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Annonces BODACC49 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LUCCISANO - MASSIER

SIREN 949745319Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

02/09/2026

Voir →

Créations

LUCCISANO, Camille

SIREN 877832923Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

05/06/2026

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Dépôts des comptes

DR FRANCIS LUCCISANO

SIREN 899078034Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

12/03/2026

Voir →

Créations

LUCCISANO, LEA

SIREN 912375276Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

28/12/2025

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Dépôts des comptes

LUCCISANO - MASSIER

SIREN 949745319Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

10/09/2025

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93064

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

X... 20290 LUCCIANA VILLAGE assisté de Me Marc Antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Sandrine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd9350a

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Nasser X... ... 20290 LUCCIANA ayant pour avocat Me François FABIANI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M. Omar Y... ...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb3e68cdc6046d47cb7a9d

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

ATTENDU que Maître LUCCISANO Guillaume avocat au barreau de TOULON a comparu à ladite audience pour et au nom de la SARL L'ESCALE GLACE et sollicite la liquidation judiciaire de ladite société ; ATTENDU

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1988:371

CJUE

6 juillet 1988

6 juillet 1988

#Luciano Simonella mod Europa-Kommissionen.#Sag C-164/87.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930ee

Appel

30 mars 2016

30 mars 2016

pour avocat Me Catherine COSTA, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 mars 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd93597

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

l'ASSOCIATION SEATELLI-GASQUET, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 juin 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Source officielle
CA

Chambre 1-2

66878c9c05d6f7f678d48e90

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Adresse 3] représentée par Me Guillaume LUCCISANO, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Véronique DALBIES de la SELEURL CABINET INDIVIDUEL DALBIES VÉRONIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93509

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

du 07 juillet 2016, devant Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, et Judith DELTOUR, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000049_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 janvier 2020 et 18 janvier 2021, la SCI Chiosaccio et la SARL Résidence hôtelière San Lucianu, représentées par la SCP Coulombié

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1007DEC004055611

Admin. suprême

7 octobre 2014

7 octobre 2014

:1.87pt; display:inline-block } .sC9D6F765 { width:209.11pt; display:inline-block } .s488965DD { width:202.95pt; display:inline-block }     TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 40556/11 Lucian

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2006:131

droit européen

17 mai 2006

17 mai 2006

#Luciano Lavagnoli vs Il-Kummissjoni Ewropea.#Kawża T-95/04.

Source officielle
CC

civ3

60794bdc9ba5988459c441d8

Cassation

2 octobre 1979

2 octobre 1979

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'AVATI CHARGE DE TRAVAUX DE MACONNERIE EN VUE DE LA CONSTRUCTION D'UNE VILLA POUR LE COMPTE DE LUCCISANO REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNE A RESTITUTION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd9359e

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

née le 25 Mai 1974 à ADZOPE (COTE D'IVOIRE) ... 20290 LUCCIANA assistée de Me Anne Christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 2108

Source officielle
CC

comm

6079d3c39ba5988459c5995d

Cassation

21 novembre 2006

21 novembre 2006

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 10 août 2005, arrêt n° 642), qu'après la mise en liquidation judiciaire de la société Lucciana

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300320

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

Suivant protocole du 24 avril 2018 conclu avec la société Le Noyer, holding, détenant l'intégralité des parts de la société Luciani, le mandant s'est engagé à acquérir lesdites parts au plus tard le 1er

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008046016

Admin. suprême

27 juin 2001

27 juin 2001

Luciano et la décision du même jour fixant le pays à destination duquel elle doit être reconduite ; 2°) de rejeter la demande présentée par Mlle Maria Jésus X...

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1988:237

CJUE

5 mai 1988

5 mai 1988

. # Luciano Simonella κατά Επιτροπής των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων. # Υπάλληλοι - Εσωτερικός διαγωνισμός. # Υπόθεση 164/87.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01474

Cassation

27 juin 2017

27 juin 2017

X... a été poursuivi devant le tribunal correctionnel de Bastia pour avoir à Lucciana, le 3 août 2010, notamment exécuté sur une construction existante des travaux ayant pour effet de modifier l'aspect

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd9309e

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 janvier 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent

Source officielle