entrepôts, Olivier, plastem, Pyrénées distribution, Saint-Jean-de-Luz distribution, Sète distribution, Sobadem, Salpro, Société de distribution des Canourgues, Société de distribution Lumojan, Société luzienne

en date du 06 juillet 2025 à 13h55 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN

Lucien X... et M. Yves A.... Comme notre chantier était terminé, nous sommes allés à l'agence pour décharger le camion. M. A... est maçon et est parti sur un autre chantier. M.

Grignon Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que Mme X... et Lucien A... ont souscrit le 23 février 2009, en qualité

Par déclaration reçue le 8 juin 2011, Mme Lucienne X... a interjeté appel de cette décision.

Lucien X..., demeurant ... (Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1985 par la cour d'appel de Colmar (première chambre civile), au profit de M. Jean-Paul Y..., demeurant ...

X..., employé comme chauffeur routier de la société Transports Lucien Robinet (la société), a été victime d'un accident du travail survenu le 22 avril 1996 alors qu'il procédait au chargement de la citerne

pouvait constituer une voie d'accès à une parcelle privée, Aux motifs que dans l'assignation ayant abouti à l'ordonnance de référé du 30 juin 2004, les époux A... faisaient valoir, d'une part, que Lucien

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Lucien X..., Mme Marie-Rose X... épouse Y..., M. André X... et M. Pierre X...

Lucien X... ; Vu la demande enregistrée le 10 juillet 1985 au greffe du tribunal administratif de Paris présentée par M. X... ; M.

origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, décision attaquée en date du 12 Décembre 2024, enregistrée sous le n° F 21/01689 Retrouver toutes les informations nécessaires pour accéder

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 30 juin 1981 et 30 octobre 1981 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Lucienne X... et Mme Françoise Y.

PASCAL-VERRIER, avocat au barreau d'AUXERRE Monsieur Lucien Henry Z... né le 17 Décembre 1937 à EAUBONNE (VAL D'OISE) demeurant...

judiciaire d'Orléans en date du 14 avril 2025 à 12h58 Nous, Sébastien EVESQUE, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de lap remière présidente de cette cour, assisté de Sophie LUCIEN

«acquéreur» d'accéder aux biens présentement vendus, les consorts Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lucienne Y..., veuve Lange, demeurant ...

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 juillet 2025, Mme C B épouse A, représentée par Me Lujien, demande à la juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article