Y..., épouse U..., domiciliée [...] , 2°/ le syndicat CGT Axa Marly-le-Roi, dont le siège est [...] , 3°/ l'union locale CGT des Clayes-sous-Bois, dont le siège est [...] , ont formé le pourvoi n° M

droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que la Cour et le jury on répondu affirmativement à la deuxième question ainsi libellée : "l'accusé Yves X... est-il coupable d'avoir à Marly-le

le Roi au prix de 2 199 300 francs ; que par acte authentique du 9 juillet 1998. la SCI l'Abreuvoir a consenti aux époux Q... un contrat de location portant sur le bien de Marly le Roi, moyennant un loyer

P... était représentant de la section syndicale CFDT au sein de l'établissement de Marly-le-Roi de la société Glaxosmithkline depuis le 6 juillet 2012 lorsque le syndicat CFDT avait notifié à la société

communication d'une copie des documents suivants : 1) le document réglementaire de validation du projet d'établissement de la Maison d'assistants maternels « X » situé au 5 square de Monte-Cristo à Marly-le-Roi

Jean-Michel X..., demeurant 5, résidence Les Pins, ... à Marly-le-Roi (Yvelines), II Sur le pourvoi n X 94-60.472 formé par M.

Claude X..., domicilié ... à Marly-le-Roi (Yvelines), en cassation d'un jugement rendu le 24 juin 1994 par le tribunal d'instance de Villejuif, au profit d'EDF-GDF - EGS Unité de Villejuif, représentée

(Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1991 par la cour d'appel de Versailles (11è chambre sociale), au profit de : 1°/ la SARL Claim, dont le siège est 1, bis rue Madame à Marly-le-Roi

de Saint-Germain à Marly-le-Roi, pris en la personne de son syndic la SOCIETE IMMOBILIERE DE GESTION D'ENSEMBLES RESIDENTIELS ET COMMERCIAUX "SIGERC", dont le siège est sis ... ; 2°) Monsieur X..., ès

la commune de Marly-le-Roi et de la SCCV Marly-le-Roi Mareil une somme de 2 000 euros chacun en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

travail du mois de juillet 2001 jusqu'au mois de janvier 2002, puis en avril 2002, et du mois de juillet 2002 jusqu'au mois de novembre 2002, en accord avec le service psychiatrique du dispensaire de Marly-le-Roi

" et " Ville de Marly-le-Roi ", réseau social Twitter compte " Ville de Marly-le-Roi " (@MarlyLeRoi_78), application Youtube chaîne " Ville de Marly-le-Roi ", page Linkedin " Ville de Marly-le-Roi ",

En l'absence de règlement de l'arriéré de charges, le syndicat coopératif du [Adresse 1] situé [Adresse 5] à MARLY LE ROI, pris en la personne de son président-syndic, a par acte de commissaire de justice

Marly, d'une part, annulé le jugement du 16 février 1993 du tribunal administratif de Versailles en tant qu'il annule l'arrêté du 21 mars 1989 du maire de Marly-le-Roi portant délivrance d'un permis de

Bernard XT..., demeurant ferme Ravis, route de Briennon à Mably, Roanne (Loire), 68/ M. Frédéric XW..., demeurant ..., 78/ M. Dominique YY..., demeurant ..., 88/ M.

Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête de la COMMUNE DE MARLY-LE-ROI est rejeté.

Marly, 07800 Beauchastel, II - Sur le pourvoi n° Q 00-40.815 formé par Mme Francine Z... épouse Y..., demeurant 1 X... Marly, 07800 Beauchastel, III - Sur le pourvoi n° R 00-40.816 formé par M.

Article 3 : M. et Mme B verseront solidairement une somme de 1 500 euros à la commune de Marly-le-Roi au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

B et autres verseront solidairement une somme de 1 500 euros à la commune de Marly-le-Roi au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Daniel X..., demeurant Route d'Estreux à Marly 59770 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 1er août 1984 par lequel le tribunal administratif de Lille a rejeté sa demande