Délibéré après l’audience du 17 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme Ballanger, première conseillère, Mme Lorrain Mabillon, conseillère.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorrain Mabillon ; - et les conclusions de Mme Blanchard, rapporteure publique.

Délibéré après l’audience du 14 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme Péan, première conseillère, Mme Lorrain Mabillon, conseillère.

Délibéré après l’audience du 4 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme Ballanger, première conseillère, Mme Lorrain Mabillon, conseillère.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorrain Mabillon ; - et les conclusions de Mme Blanchard, rapporteure publique.

que "les plaignantes n'ignorent ni la pratique habituelle du naturisme de Jacques Y..., ni son goût pour la photographie ; de nombreux clichés de nus des membres de la famille ornent les murs de la maison

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hifi-Madison, dont le siège est ...,

Délibéré après l’audience du 2 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme Ballanger, première conseillère, Mme Lorrain Mabillon, conseillère.

Délibéré après l’audience du 14 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme Péan, première conseillère, Mme Lorrain Mabillon, conseillère.

Délibéré après l’audience du 16 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme Péan, première conseillère, Mme Lorrain Mabillon, conseillère.

Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme Péan, première conseillère, Mme Lorrain Mabillon, conseillère.

Le rapport de Mme Lorrain Mabillon a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Délibéré après l’audience du 10 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme Ballanger, première conseillère, Mme Lorrain Mabillon, conseillère.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorrain Mabillon ; - et les conclusions de M. Roussel Cera, rapporteur public.

Délibéré après l’audience du 30 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme Péan, première conseillère, Mme Lorrain Mabillon, conseillère.

Délibéré après l’audience du 16 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme Péan, première conseillère, Mme Lorrain Mabillon, conseillère.

Le rapport de Mme Lorrain Mabillon été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. C...

Délibéré après l'audience du 10 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme Ballanger, première conseillère, Mme Lorrain Mabillon, conseillère.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorrain Mabillon ; - et les conclusions de Mme Blanchard, rapporteure publique.

Délibéré après l’audience du 16 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme Péan, première conseillère, Mme Lorrain Mabillon, conseillère.